Le Port du Cap d'Agde, joyau du littoral héraultais, est au cœur d’un scandale qui ne cesse de s’amplifier. Les plaisanciers, organisés autour du Collectif de Défense des Plaisanciers du Cap d’Agde (CDPCA), dénoncent des pratiques de gestion contraires aux textes régissant les ports français. La situation s’est encore aggravée malgré la récente démission du maire en exercice, laissant place à une nouvelle administration municipale incapable de rétablir la confiance.
Avec des prix 20 % plus élevés que dans les ports voisins, les usagers du port du Cap d’Agde se sentent pris en otage. Payer plus pour moins semble être la règle, car le port souffre d’un entretien négligé et d’une infrastructure qui se dégrade. Les plaisanciers, nombreux à avoir alerté les autorités compétentes pour se faire rembourser, parlent d’une spoliation organisée, accentuée par une absence de transparence sur l’utilisation des fonds publics.
Le CDPCA pointe du doigt une gestion déléguée opaque à la Sodeal. Selon eux et s'appuyant sur le rapport accablant de la Chambre Régionale des Comptes, l’argent destiné à l’entretien et à l’amélioration du port aurait été détourné pour combler des déficits municipaux ou servir des intérêts privés. Les plaisanciers évoquent des enrichissements "surprenants" lors de la nouvelle concession des campings (relevés dans le fameux rapport), mais aucune enquête visible n’a été ouverte malgré des alertes répétées.
L’ancien maire a été contraint à démissionner, une décision qui aurait pu marquer un tournant pour la gestion de nos ports. Pourtant, l’arrivée de son adjoint à la tête de la mairie n’a rien changé. Le système dénoncé perdure, alimentant la frustration des usagers. Bien que le nouveau maire ait annoncé la fin de la gestion déléguée à la Sodeal, les contours de cette décision restent flous et aucune action concrète n’a été engagée.
Le maire, en principe responsable de garantir la transparence et la légalité de la gestion municipale, n’a pas porté plainte contre la Sodeal. Cette absence d’action s’explique peut-être par un conflit d’intérêts : le Président-Directeur Général de la Sodeal est un élu municipal. Porter plainte reviendrait à reconnaître les dysfonctionnements et risquerait d’ébranler un système qui semble bénéficier à certains.
Face à cette inertie, les plaisanciers réclament :
Le scandale du port du Cap d'Agde dépasse le cadre local et interroge sur la gestion des ressources publiques dans les collectivités. Si les autorités continuent de détourner le regard, le CDPCA pourrait intensifier son combat, allant jusqu’à saisir les juridictions compétentes ou mobiliser l’opinion publique.
L’avenir du port du Cap d’Agde reste incertain, mais une chose est claire : les plaisanciers ne comptent pas baisser les bras.
Publié le : Lundi 18 novembre 2024
Le 01 novembre 2024, nous vous informions que la Sodeal avait versé pour l'exercice 2023 une redevance variable à la Mairie d'Agde d'un montant de 392 667 € HT en supplément de la redevance fixe de 737 100 € HT.
Cette information avait été découverte par le CDPCA dans le rapport du commissaire au compte de la Sodeal déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Béziers le 30 septembre 2024.
Après vérification du contrat de service public Sodeal/Mairie Agde, ce versement n'est pas prévu au contrat, il serait à priori irrégulier.
La Redaction s'était engagée à demander des explications à Monsieur le Maire, ce qui a été fait, nous sommes toujours en attente d'une réponse du Directeur Général des Services Techniques de la Mairie.
Publié le : Vendredi 15 novembre 2024
Le conseil portuaire est obligatoirement consulté sur les objets suivants :
Le conseil portuaire examine la situation du port et son évolution sur les plans économique, financier, social, technique et administratif.
Il reçoit toutes observations jugées utiles par le gestionnaire du port ainsi que les comptes rendus d'exécution des budgets de l'exercice précédent et de l'exercice en cours.
Les statistiques disponibles portant notamment sur le trafic du port lui sont régulièrement communiquées.
Le nouveau Maire d'Agde qui a été Président de la Sodeal pendant plus de 10 ans semble avoir oublié les obligations inhérentes à sa fonction.
Au dernier Conseil municipal, Monsieur le Maire s'était engagé à tenir un Conseil Portuaire avant le Salon nautique, il aura changé d'avis, c'était pourtant attendu par les représentants des Plaisanciers qui désirent obtenir des réponses claires pour faire suite aux graves révélations relatées dans le rapport de la Chambre Régionale des Comptes, et qui font l'objet de plusieurs plaintes au Procureur de la République.
Les déclarations du Maire n'auront cependant pas manquées durant ce 25 ème Salon nautique bien morose, des interventions qui sucitent de nombreuses interrogations. Il est tout de même étonnant de faire l'éloge de la Sodeal tout en annonçant sa dissolution.
Les plaisanciers auront apprécié la baisse annoncée des tarifs portuaires 2025 sans en préciser le montant.
Quant à l'absence de réunions du Conseil Portuaire, pourtant obligatoires, les mauvaises habitudes perdurent.
On suivra, en observateur et avec attention le contrôle de légalité des services de la Préfecture de l'hérault concernant la décision N°2 du Conseil municipal du 19 septembre 2024 ayant pour objet la remunicipalisation de la gestion des ports sans consultation préalable obligatoire du Conseil Portuaire.
Contacté, le CDPCA souhaite un retour de la gestion de nos ports en régie comme cela était le cas à l'origine du Cap d'Agde, un système de gestion où il ne sera plus possible d'imputer aux plaisanciers des dépenses extérieures.
Les principes de gestion d'un port français sont simples :
Modifié le 06/11/2024
Publié le : Mardi 05 novembre 2024
La facture d'électricité des événementiels organisés par la Mairie d'Agde est imputé aux plaisanciers sans refacturation de la Sodeal.
Que le Pdg de la Sodeal :
Que le Maire d'Agde :
Que les autorités de tutelle
Publié le : Lundi 04 novembre 2024
Midi Libre 03/11/2024
La cérémonie s’est déroulée en marge du salon nautique. Après requalification, les lieux offrent de nouveaux avantages aux plaisanciers.
Le maire, Sébastien Frey, a inauguré, ce samedi 2 novembre, les quais de la Trinquette et de Beaupré, accompagné de Stéphane Hugonnet, président de la Sodeal, ainsi que quelques membres du conseil municipal, du conseiller régional René Moreno, représentant la présidente de Région, et de membres de la SNCM.
"J’ai l’occasion d’inaugurer les quais de la Trinquette et de Beaupré à l’occasion du 25e anniversaire du salon nautique et nous nous félicitons de la réussite de cette réussite collective menée par la Sodeal", a souligné Stéphane Hugonnet.
Ces travaux de requalifications des quais, en parfaite cohérence avec les enjeux actuels, accessibilité, développement durable, permettront la réduction de nombreuses consommations de flux et énergétiques avec l’arrivée de la fibre optique mais aussi des bornes connectées pour la consommation de l’eau et d’électricité.
Avant de couper le ruban, le maire a mis en avant les travaux réalisés. "Nous avons la chance d’avoir ce troisième port public de France et nous avons également la chance d’avoir ce port au cœur de notre ville. Nous travaillerons encore sur l’acheminement des autres quais avec pour ambition de connecter les différents quartiers de notre station du Cap-d’Agde. Il s’agit de refaire le cheminement le long de nos plages. Qu’elle plus belle promenade d’aller de la jetée du Grau d’Agde jusqu’au port Ambonne ?"
Correspondant Midi Libre : 06 80 28 29 54
Publié le : Lundi 04 novembre 2024
Confronté au manque de transparence financière de la Sodeal qui perdure avec le nouveau Maire, le CDPCA s'est procuré une copie intégrale des comptes annuels 2023 de la SEM déposés au Greffe du tribunal de commerce de Béziers le 30 septembre 2024. Voir le document
Le CDPCA a découvert dans le rapport du commissaire au compte que la Mairie d'Agde percevait une redevance variable pour un montant de 392 667 € HT en supplément de la redevance fixe de 737 100 € HT qui avait plus que doublé en 2021 !
En l'absence de réunion du Conseil portuaire, alors que Monsieur le Maire s'était engagé au dernier Conseil Municipal de le convoquer avant le salon nautique, une demande d'explication va lui être formulée.
Publié le : Vendredi 01 novembre 2024
Le rapport de la chambre Régionale des comptes sur la gestion 2017/2022 de la SODEAL publié en septembre 2023, a révélé :
Au regard de la gravité des faits exposés, l'ancien Maire avait refusé publiquement
La situation s'est également tendue avec le recours en annulation de l'avenant N°1 au Tribunal administratif par le CDPCA toujours en attente de jugement qui vise à annuler la fameuse augmentation injustifiée de +12% des tarifs portuaires.
A cela se sont ajoutées une plainte au Procureur de la République de Béziers pour dénoncer de très nombreuses irrégularités qui relèvent du pénal en complément de celles identifiées par la Chambre Régionale des Comptes par le CDPCA et celle d'un Conseiller Portuaire dans le cadre de sa mission de service public pour faire suite au refus de rembourser les plaisanciers ayant subi des augmentations tarifaires illégales malgré l'intervention du conciliateur de justice.
Au regard de la situation, la réaction du nouveau Maire d'Agde était attendue par les plaisanciers mais sans doute également par les autorités de tutelles pour connaître le niveau d'implication de celui qui avait été pendant plus de 20 ans l'adjoint de Gilles D'Ettore et Président de la Sodeal pendant 10 ans.
Alors que les plaisanciers attendaient qu'il dépose enfin plainte contre la Sodeal et dénonce pour fautes graves le Contrat de service public accordé à la Sodeal en pleine période "COVID"en 2021, lui permettant ainsi de se démarquer de son mentor, il fait des déclarations publiques pour le moins surprenantes. Lettre CDPCA sans réponse
Bien que connaissant parfaitement les obligations appliquées à la gestion d'un port, on ne peut que s'étonner qu'il n'ait pas convoqué le Conseil Portuaire pour faire le point sur la situation.
On peut également s'étonner qu'il affiche des baisses tarifaires, sans les préciser dans un contexte où la Sodeal doit répondre aux demandes de remboursements exprimées par les plaisanciers pour des augmentations irrégulières. demandes de remboursement
On peut également s'étonner qu'il félicite les dirigeants de la Sodeal pour les investissements importants de réhabilitation des quais alors qu'ils sont exclus du contrat avec la ville. La preuve La réaction
Par qui sera financée la réhabilitation de la Zone Technique, si c'est par la Sodeal, ce sera à priori juridiquement contestable au regard du contrat de service public.
Tant que le contrat de CSP accordé en 2021 à la Sodeal ne sera pas dénoncé pour fautes graves, juridiquement, il sera applicable. Il est prévu depuis l'avenant N°1 une formule de révision de prix, c'est la seule marge de manoeuvre de la municipalité mais y renoncer ne sera pas suffisant.
Les plaisanciers ne veulent pas payer plus qu'à la Grande Motte, Port Camargue, port de Sète : il faut donc baisser le tarif de 20% Monsieur le Maire.
Philippe Revilliod
Conseiller Portuaire élu représentant des plaisanciers
Publié le : Jeudi 31 octobre 2024
Midi Libre 30/09/2024
Le Salon nautique a ouvert officiellement ses portes mercredi 30 octobre, avec une bonne nouvelle pour les plaisanciers.
Une fois n’est pas coutume, il y a eu des annonces de faites à l’occasion de l’inauguration de la 25e édition du Salon nautique du Cap d’Agde, mercredi 30 octobre.
Le temps pour Liliana Constanza, commissaire du salon, de remercier les différents partenaires présents à la tribune et de dire sa fierté "de voir qu’aujourd’hui, le salon régional des débuts est la troisième référence française après Cannes et La Rochelle", depuis la mise en sommeil du Nautic de Paris notamment, le maire d’Agde Sébastien Frey, pour son premier salon dans ses nouvelles fonctions, revenait sur une actualité nautique locale assez agitée ces dernières semaines.
Lors d’un récent conseil municipal, décision a été prise de remunicipaliser la gestion des ports du Cap d’Agde et donc de dissoudre la Sodéal, qui en assure la gestion dans le cadre d’une délégation de service public. Décision évidemment assumée par le maire, qui évoque "le repositionnement du port public du Cap d’Agde au cœur d’un projet de développement touristique. J’ai la conviction que le port est un équipement majeur, au même titre que le palais des Congrès, le golf, le Centre international de tennis ou le château Laurens. Tous ces équipements doivent être mis en réseau pour former un seul et unique projet de développement touristique."
Si la Sodéal a récemment rénové les quais de la Trinquette et de Beaupré, avant d’offrir un coup de neuf à la zone technique après le Salon nautique, c’est donc la Ville, à l’avenir, qui devra réaliser les investissements nécessaires, nombreux à en croire le dernier rapport de la Chambre des comptes d’Occitanie. Avec "deux chantiers majeurs qui seront lancés dans les mois, les années qui viennent", enchaînait Sébastien Frey. "Tout d’abord la création en entrée de port d’un centre de formation aux secours nautiques, en partenariat avec le Service départemental d’incendie et de secours (Sdis). Le deuxième dossier concerne la zone technique. Nous souhaitons repenser, en termes d’urbanisme, sa fonction au sein de la station. Je suis partisan de l’ouvrir sur le cours des Gentilhommes, emprunté par des milliers de personnes en été, de manière que nos professionnels soient connus et reconnus."
Sous les yeux du néo-candidat Thierry Nadal, signe que la campagne des élections municipales de 2026 est bel et bien lancée, Sébastien Frey a quelque peu surpris son monde en annonçant "une baisse du prix des abonnements dans les ports du Cap d’Agde", mesure évidemment applaudie par les plaisanciers présents, alors même qu’on ne connaît pas encore le montant de cette baisse, qui doit être avalisée par le conseil d’administration de la Sodéal puis par le conseil municipal, avant d’être présentée au conseil portuaire. L’an passé, en raison de l’inflation, une hausse de 12 % avait été décidée par la direction de la Sodéal.
Olivier Raynaud
Publié le : Jeudi 31 octobre 2024
La gestion des ports et des berges de l’Hérault sera remunicipalisée d’ici 6 à 12 mois.
Midi Libre 20/09/24
Les élus étaient invités jeudi soir à se prononcer sur la pertinence de cette décision.
Il fallait s’en douter : l’annonce dans nos colonnes de la volonté du nouveau maire Sébastien Frey de remunicipaliser la gestion des ports du Cap d’Agde, mission à nouveau confiée à la Sodéal il y a quatre ans à peine, allait alimenter le débat.
Ce qui n’a pas manqué d’arriver jeudi soir, à l’occasion du conseil municipal de rentrée, où les élus devaient se prononcer sur principe même de cette remunicipalisation des services, ainsi que la dissolution consécutive de la société dont la Ville est actionnaire à 75 %.
L’occasion pour l’élue du Rassemblement national Fabienne Varesano, très centrée sur les questions portuaires, de s’interroger sur le retrait annoncé de la gouvernance de la Sodéal de la Banque des Territoires "pour des raisons stratégiques", précisait le maire Sébastien Frey, et de demander si c’était là "l’unique raison de cette décision, comme cela a été exposé lors d’une réunion avec le personnel de la Sodéal le 6 septembre dernier, où est-ce également en relation avec le rapport de la Cour régionale des comptes ?" Rapport qui, rappelons-le, avait pointé, entre autres critiques, "un déficit de contrôle des actionnaires", des rapports d’activité "lacunaires", des "instances désertées" ou un "sous-investissement" constaté dans les infrastructures.
Sans doute un peu des deux, même si Sébastien Frey a justifié cette décision "totalement assumée" par une volonté "de continuer à améliorer la coordination des équipements publics comme le port donc, mais aussi le Centre international de tennis, la Centre aquatique, le golf ou le palais des Congrès, qui participent à l’attractivité du territoire." Le maire qui table sur un délai "de 6 à 12 mois", pour intégrer pleinement la gestion du port en régie municipale, avec notamment un budget annexe dédié, "pour identifier clairement les recettes et les dépenses."
Ce timing justement, André Figueras, élu d’opposition du groupe “Agde juste, verte, sûre”, le trouve un peu précipité."Nous ne sommes pas à quelques mois près", estime-t-il. "Prenez le temps de réaliser une étude d’impact par rapport à cette remunicipalisation avant de nous demander de nous prononcer. Là, on ne sait pas combien cela vous coûter au contribuable agathois, faites les choses dans l’ordre." "Si nous délibérons aujourd’hui (jeudi), c’est justement pour avoir le temps de travailler sur le sujet", rétorquait Sébastien Frey.
Qui pense que "le pire des scénarios serait que la gestion des ports échappe à la collectivité", allusion à peine voilée aux grands groupes qui, ces dernières années, ont fait main basse sur plusieurs ports de plaisance français à l’issue d’appels offres. Pourtant, André Figueras se souvient très bien qu’il y a quatre ans à peine, c’est une société privée, la Sodéal en l’occurrence, qui avait été reconduite pour un bail de 20 ans."Et là, vous étiez d’accord", persifle l’élu d’opposition.
Mais depuis, l’affaire de Gilles D’Ettore et de la voyante est passée par là, offrant à Sébastien Frey une occasion rêvée de rompre avec la politique de son prédécesseur.
Olivier Raynaud
Publié le : Vendredi 20 septembre 2024
C'est avec une profonde tristesse que nous vous informons de la disparition de Pascal Allilaire, bien connu des plaisanciers du Cap d'Agde.
Pascal découvre la voile en 1960 en Bretagne Nord, à ST Quay Portrieux, où il passe ses vacances dans la maison de famille. Le premier bateau familial est un côtre Breton nommé "La Mouche" et c’est avec son père qu’il fait ses premières navigations.
Puis arrive un Mousse nommé « moussetang » construction à bouchains en contreplaqué. Il participe à ses premières régates au sein du club de voile local et attrape immédiatement le virus à tel point que pour naviguer plus il débarque à la godille avec une annexe les propriétaires de voilier en échange d’une navigation dans la baie de St Brieuc. Les bateaux de l’époque s‘appelaient Golif, Belouga, Cornu 930.
Dans les années 1965 arrivent les premiers dériveurs « plastique » et il passe au 420 puis au 470 nouveau dériveur sportif qui fait encore une longue carrière olympique. C’est l’époque des frères Pajot, Marc Bouet et autres futurs champions et tout ce petit monde de 14 ou 15 ans se retrouvait sur des championnats de Bretagne à Perros Guirrec ou à l’Aber Wrach dans une ambiance camping bon enfant.
Il inscrit les premières lignes de son palmarès avec un titre de champion de Haute Bretagne junior de 420 et de Moth Europe. C’est en 1973 qu’il découvre la course au large grâce à un ami de la famille dont le rêve d’enfant était de participer à la course du Fasnet et qui achète un Scotch, plan Philippe Harlé construit chez Aubin.
Les entraînements commencent au Havre au printemps 73 avec la participation régulière aux régates en baie de Seine puis la saison de course du RORC avec Cherbourg-Solent, Cowes-Dinard, la Morgan Cup, la Channel Race et enfin en point d’orgue le Fasnet avec une jolie 2° place en classe 5 derrière Morbic 3 appartenant à la famille Eliès grande pourvoyeuse de futurs champions.
Il passe ensuite toutes ses vacances d’étudiant à naviguer dans les iles Anglos Normandes et en Irlande comme skipper pour une école de croisière de Saint Malo qui en 1978 à la fin de ses études lui propose de convoyer un Gin Fizz en Martinique ou il reste un an à sillonner les petites Antilles avec des métropolitains venus découvrir ce petit paradis de la voile qui à l’époque était presque désert.
De retour en métropole il est embauché au Midi Libre comme contrôleur de gestion mais l’appel des bateaux est trop fort et il commence une carrière de maître voilier à Montpellier chez Delta Voiles.
Il crée son propre atelier au Cap d’Agde en 1980 et il refait une traversée de l’Atlantique en course en 1984 sur un Centurion 47.
Son palmarès est prestigieux avec 2 titres de champion de France en First Class 8 et en Fun en 1988 et 1989, 1 titre de vice champion du monde monotype Fun, 1 victoire au Tour de France à la Voile en 1995, 1 titre de Champion de France de Course au Large, 1 victoire à la Giraglia Rolex Cup en 2000 et 1 victoire à la Transmed en 2006.
Il participe à la Transmed, la Giraglia Rolex Cup et le Tour de Corse à la Voile sur le class 40 EDF Energie Nouvelle, avec David Augeix pour valider les voiles qu’il a fourni, plus des régates du championnat de Méditerranée de l’UNCL (Union Nationale pour la Course au Large) sur le fidèle First 45.F.5 « Ar Vag », sans oublier les régates locales de la SORAC.
Il y a quelques années, il avait cédé sa voilerie située en zone technique pour prendre sa retraite en Grèce.
Il était mon ami et je le pleure aujourd'hui, cela me fait beaucoup de peine, que c'est triste.
A Simone, son épouse et à ses enfants Mathieu et Caroline, je transmets tout mon soutien et mon affection.
Pascal, mon ami, tu te trouves maintenant au delà de l'horizon
Adieu marin
Philippe Revilliod
Publié le : Jeudi 19 septembre 2024
La délégation de plaisanciers constituée de la Présidente du CDPCA et de deux Conseillers Portuaires obtient le rétablissement de l'accès à tous les sanitaires à tous les plaisanciers de nos ports.
Il a été demandé à la Sodeal d'informer tous les plaisanciers par mèl.
Vous devez vous présenter à la Capitainerie pour encodage de vos Tags.
Publié le : Jeudi 13 juin 2024
Notre article indiquant aux plaisanciers que la Sodeal imputait des travaux de requalification des quais pour 2 millions d'€uros HT qui ne sont pas à sa charge est bien une situation irrégulière d'une grande gravité.
Un plaisancier en croisière vient de nous adresser le panneau d'affichage de travaux analogues dans le port de Menton.
On y retrouve la société Eiffage avec du terrasement, réseaux, revêtement de sol, éclairage public avec une imputation financière à la charge de la ville de Menton, de la Région Sud et du département des Alpes Maritimes.
M. Frey que comptez-vous faire maintenant que vous êtes à la tête de la Mairie et que le CDPCA vous a demandé de dénoncer le contrat de service public SODEAL/MAIRIE et de porter plainte contre les dirigeants de la SEM ?
Publié le : Mercredi 12 juin 2024
Des plaisanciers ont constaté que la Sodeal alimentait en énergie électrique la fête de la Grande Brasserie. La vidéo ci dessus en témoigne, le branchement est bien apparent et ne peut être réalisé sans l'accord de la Direction de la Sodeal.
La Sodeal n'étant pas habilitée à revendre de l'électricité, il est probable que cette dépense soit entièrement à la charge des plaisanciers, ce qui constitue à priori un détournement de fond de plus.
Les plaisanciers ont en mémoire les grandes déclarations publiques des élus, clamant haut et fort que les plaisanciers se conduisaient mal et gaspillaient l'énergie électrique, c'est donc inexact.
Un nouvelle preuve est donc apportée au dossier sur la mauvaise gestion de la SEM avec à sa tête une Direction qui se conduit mal et spolie sans scrupule les plaisanciers.
Publié le : Vendredi 07 juin 2024
Une délégation de plaisanciers constituée de la Présidente du CDPCA accompagnée de deux conseillers portuaires élus représentant des plaisanciers s'est présentée à la Sodeal le 05 juin 2024 à 15 h 00 pour rencontrer un Directeur de la Sodeal.
Il nous a été répondu que le Directeur Général et le Directeur du port étaient absents.
La lettre ci dessous a été déposée pour réclamer le rétablissement immédiat de l'accès de tous les sanitaires aux plaisanciers qui disposent d'un contrat avec la Sodeal.
Nous avons verbalement fait part à la secrétaire des problèmes que rencontrent des plaisanciers ayant souscrit des abonnements annuels auprès d'Osmozis sans avoir été informé de la décision de rupture du contrat passé entre SODEAL et OSMOZIS fin février 2024.
La réponse de la Direction de la Sodeal sera publiée dès réception.
Publié le : Mercredi 05 juin 2024
Plus rien n'étonnera les plaisanciers, des plaisanciers déjà très mécontents de la sectorisation des sanitaires comme le révèle le sondage d'Infocapagde, auront également à subir l'arrêt du Wifi Osmozis par décision sans concertation et sans information de la Sodeal.
Le prestataire nous a indiqué que la Sodeal avait résilié le contrat en février/mars dernier, suite à un changement de Direction à la Sodeal. Cette société n'a pas bien compris les raisons de cette décision et a assuré le service durant la période de préavis qui s'est terminée le 31 mai 2024.
Les mauvaises habitudes s'amplifient à la Sodeal qui prend des décisions sans avis du Conseil Portuaire et sans informer ses clients.
A la Capitainerie, il est répondu que de nouvelles bornes sont installées....il faut contacter la Direction de la Sodeal pour en savoir plus, une Direction qui charge ses avocats d'intimider notre hébergeur au lieu de s'expliquer sur l'engagement de 2 millions d'€uros HT de travaux à charge de la Mairie.
Pour changer de prestataire, il faut une consultation et généralement, il y a une période de recouvrement du service, nous sommes très éloignés des engagements passés.
Référence notre article du 15 janvier 2013 Consulter
Publié le : Mardi 04 juin 2024
Nous rendons public la tentative d'intimidation de la Sodeal auprès de notre hébergeur NUXIT visant à nuire à la réputation du média associatif qui depuis 2001 vous informe avec sérieux sur la vie de nos ports.
L'article "Suspicion de détournement de 2 millions d'Euros HT à la Sodeal" dérange la Direction de la Sodeal, on comprend pourquoi mais c'est une imputation irrégulière financièrement importante, qui fait actuellement l'objet de plusieurs plaintes au Procureur de la République de Béziers.
La Sodeal aura des difficultés pour expliquer que les premières tranches de réhabilitation des quais en 2013 ont été financées par la Mairie et qu'en 2024, c'est à la Sodeal d'investir. Les preuves sont indiscutables et figurent dans le PV du conseil municipal du 02 avril 2012.
Si la justice devait confirmer que c'est un détournement de fond, on peut s'autoriser à considérer que les sanctions seront lourdes de conséquence pour les dirigeants de la SEM et de la Mairie d'Agde.
Le document ci dessous a été transmis au Procureur de la République par l'intermédiaire de la Police nationale.
Il faudrait donc retirer l'article incriminé en référence à l'article 6.1 de la loi du 21 juin 2004, que dit-il ?
Surprenant non ?
Infocapagde envisage de se constituer partie civile contre le Pdg de la Sodeal.
Article modifié le 03 juin 2024 (ajout article 6.1)
Publié le : Dimanche 02 juin 2024
Le 27 mars 2024, en ma qualité de Conseiller Portuaire élu représentant des plaisanciers de nos ports, j'avais adressé un signalement d’anomalies graves dans la gestion des ports du Cap d’Agde avec dépôt de plaintes des plaisanciers à l’encontre de la Sodeal et de la Mairie d’Agde.
Monsieur le Procureur de la République a donné instruction pour que je sois auditionné par la police nationale.
Cette audition d'une durée de quatre heures en date du 28 mai 2024 a été une étape importante dans l'instruction du dossier "Sodeal".
Au cours de cette audition, j'ai précisé que le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion 2017/2022 SODEAL publié septembre 2023, révélait :
J'ai également évoqué le refus de remboursement tarifaire de la SEM, confirmé par Monsieur le Maire malgré les preuves apportées et le constat d'échec du conciliateur de justice.(Conseil municipal du 19 décembre 2023)
Il a été également abordé l'imputation irrégulière de travaux très importants de réhabilitation des quais de la Trinquette et de Beaupré à la Sodeal. Il semblerait que cela suscite une attention toute particulière de l'autorité judiciaire.
L'audition s'est conclue avec le dépôt de plainte confirmée et enregistrée au nom des plaisanciers que je représente.
Philippe Revilliod
Conseiller Portuaire
Publié le : Mercredi 29 mai 2024
L’article L1411-3 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que le délégataire produit chaque année, avant le 1er juin, à l’autorité délégante un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation de service public et une analyse de la qualité du service. Ce rapport est assorti d’une annexe permettant à l’autorité délégante d’apprécier les conditions d’exécution du service public.
Cette obligation trouve sa justification dans l’obligation faite à la collectivité locale de contrôler son délégataire de service public. Le rapport de la Chambre Régionale des comptes faisait état de la dérive de la Sodeal tant financière que stratégique et politique avec une absence de contrôle de la Mairie. La recommandation N°9 n'était pas mise en oeuvre.
En 2022, un rapport annuel 2021 a été présenté au Conseil municipal du 15 novembre 2022.
Rapport Sodeal 2021 PV conseil municipal 15/11/2022
On notera dans ce rapport que les déficits importants des activités autres que la gestion du port sont anormalement supportés par les plaisanciers.
Soit une imputation irrégulière de 1,384 M€uros, argent qui aurait dû servir à l'entretien des équipements portuaires.
A noter que cette gestion anormale qui a fait dans le passé l'objet de nombreuses mises en garde par la Chambre régionale des comptes dans divers rapports, pénalise la gestion des ports et explique la situation de vétusté constatée dans les installations portuaires.
En 2023, l'opacité financière habituelle de la Sodeal, constatée également par l'absence de réunions de CLUPP et de Conseils portuaires répondant aux exigences du Code des transports, est de nouveau d'actualité. Le Conseil municipal n'a pas reçu de communication du rapport 2022 concernant la délégation de service public accordée à la Sodeal.
Publié le : Jeudi 25 avril 2024
Le CDPCA vient de lancer une requête à la Mairie auprès des usagers du port, nous vous invitons à la signer.
A l'attention de la Mairie d'Agde, autorité de tutelle de la Sodeal
Nota : CSP = Contrat de Service Public
Nous vous réclamons la dénonciation du contrat de service public accordé à la Sodeal en 2021 par application de l'article 45 du contrat.
Extrait:
Le Concédant peut prononcer la déchéance des droits du Concessionnaire résultant du contrat en cas de faute du Concessionnaire d'une particulière gravité, ou en cas de manquement répété aux obligations qui lui incombent.
Au regard de la gravité des faits, nous vous demandons également de déposer une plainte auprès du Procureur de la République contre les dirigeants de la SEM Sodeal en vous portant partie civile.
Nous invitons tous les plaisanciers à diffuser très largement notre "flyer" sur les pontons dans les sanitaires et en ZT.
L'impression de 10 exemplaires permet d'informer 40 plaisanciers.
Nous comptons sur votre participation pour mener à bien cette opération d'information et de communication
Publié le : Mercredi 17 avril 2024
Source ICI 19/20 - Languedoc-Roussillon
Extrait Émission du vendredi 5 avril 2024
Publié le : Mardi 09 avril 2024
Vous êtes nombreux à nous écrire au sujet de la manière de réclamer le trop perçu de la Sodeal, de quoi s'agit-il, qui est concerné, comment procéder?
En 2022, la Sodeal a augmenté les tarifs en appliquant une formule de révision inexistante dans le contrat de service public signé en 2021.
En 2023, le Cap d'Agde est le seul port à avoir appliqué 12% d'augmentation sur un tarif 2022 de référence irrégulier, vous avez trop payé, il en est de même pour 2024.
Selon votre ancienneté dans le port vous devez réclamer à la Sodeal le remboursement pour le trop perçu tarifaire, en 2022, en 2023, également en 2024 en adressant un mèl à contact@port-capdagde.com
Merci de vous signaler sur infocapagde, bouton ci dessous c'est important car actuellement il y a 200 plaisanciers qui se sont identifiés. Le Conciliateur de justice a été impressionné par le nombre de réclamations déjà exprimé.
Je signale ma réclamation
au Conseiller Portuaire
Exemple de mèl
Objet : Demande de remboursement tarifaire trop perçu 2022, 2023, 2024
En référence au RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA RÉPONSE au sujet de la SEM SODEAL pour les Exercices 2017 à 2022 publié le 29 septembre 2023 dans lequel il est dénoncé une augmentation injustifiée des tarifs 2022 par l'application d'une formule de révision de prix inexistante dans le contrat de service public Mairie/Sodeal, je vous demande le remboursement du différentiel de prix pour les années 2022, 2023 et 2024 dans les plus brefs délais.
Nota : vous ajustez les années en fonction de votre situation
Publié le : Jeudi 04 avril 2024
L'audio de la séance du Conseil municipal du 14 mars 2024 vient d'être mis à disposition sur le site de la mairie d'Agde.
Nous invitons les plaisanciers à écouter la réponse apportée par Monsieur le Maire à la question posée par Monsieur Nadal, Conseiller municipal d'opposition sur le positionnement de la Mairie vis à vis des faits graves relevés par la Chambre régionale des Comptes dans son rapport accablant publié en février dernier.
Dans sa réponse, le Maire n'a pas pris la mesure de la gravité des faits qui sont reprochés aux dirigeants de la Sodeal, des faits répréhensifs au pénal.
En tant qu'autorité de tutelle, la seule attitude à adopter aurait été de dénoncer le contrat de service public pour faute grave conformément à l'article 45 du contrat et de porter plainte contre les dirigeants de la Sodeal, d'autant plus qu'il avait été informé :
Aujourd'hui, Monsieur le Maire, bien qu'innocent est en prison depuis le 21 mars 2024. Si la presse ne connait pas exactement les raisons de son incarcération, les plaisanciers, maltraités depuis tant d'années espèrent du changement dans la gestion de nos ports.
Pour se dégager des influences politiques locales malsaines, envisager de confier la gestion du port à la Région comme le port de plaisance de Sète apaiserait le mécontentement des plaisanciers.
Extrait audio qui concerne la gestion de nos ports en réponse aux questions de l'opposition, M. Nadal
Publié le : Samedi 06 avril 2024