Rafales : 5 nds
Température mer :
Des plaisanciers ont constaté que la Sodeal alimentait en énergie électrique la fête de la Grande Brasserie. La vidéo ci dessus en témoigne, le branchement est bien apparent et ne peut être réalisé sans l'accord de la Direction de la Sodeal.
La Sodeal n'étant pas habilitée à revendre de l'électricité, il est probable que cette dépense soit entièrement à la charge des plaisanciers, ce qui constitue à priori un détournement de fond de plus.
Les plaisanciers ont en mémoire les grandes déclarations publiques des élus, clamant haut et fort que les plaisanciers se conduisaient mal et gaspillaient l'énergie électrique, c'est donc inexact.
Un nouvelle preuve est donc apportée au dossier sur la mauvaise gestion de la SEM avec à sa tête une Direction qui se conduit mal et spolie sans scrupule les plaisanciers.
Publié le : Vendredi 7 juin 2024 à 16:19
Une délégation de plaisanciers constituée de la Présidente du CDPCA accompagnée de deux conseillers portuaires élus représentant des plaisanciers s'est présentée à la Sodeal le 05 juin 2024 à 15 h 00 pour rencontrer un Directeur de la Sodeal.
Il nous a été répondu que le Directeur Général et le Directeur du port étaient absents.
La lettre ci dessous a été déposée pour réclamer le rétablissement immédiat de l'accès de tous les sanitaires aux plaisanciers qui disposent d'un contrat avec la Sodeal.
Nous avons verbalement fait part à la secrétaire des problèmes que rencontrent des plaisanciers ayant souscrit des abonnements annuels auprès d'Osmozis sans avoir été informé de la décision de rupture du contrat passé entre SODEAL et OSMOZIS fin février 2024.
La réponse de la Direction de la Sodeal sera publiée dès réception.

Publié le : Mercredi 5 juin 2024 à 17:07

Plus rien n'étonnera les plaisanciers, des plaisanciers déjà très mécontents de la sectorisation des sanitaires comme le révèle le sondage d'Infocapagde, auront également à subir l'arrêt du Wifi Osmozis par décision sans concertation et sans information de la Sodeal.
Le prestataire nous a indiqué que la Sodeal avait résilié le contrat en février/mars dernier, suite à un changement de Direction à la Sodeal. Cette société n'a pas bien compris les raisons de cette décision et a assuré le service durant la période de préavis qui s'est terminée le 31 mai 2024.
Les mauvaises habitudes s'amplifient à la Sodeal qui prend des décisions sans avis du Conseil Portuaire et sans informer ses clients.
A la Capitainerie, il est répondu que de nouvelles bornes sont installées....il faut contacter la Direction de la Sodeal pour en savoir plus, une Direction qui charge ses avocats d'intimider notre hébergeur au lieu de s'expliquer sur l'engagement de 2 millions d'€uros HT de travaux à charge de la Mairie.
Pour changer de prestataire, il faut une consultation et généralement, il y a une période de recouvrement du service, nous sommes très éloignés des engagements passés.
Référence notre article du 15 janvier 2013 Consulter
Publié le : Mardi 4 juin 2024 à 09:36

Nous rendons public la tentative d'intimidation de la Sodeal auprès de notre hébergeur NUXIT visant à nuire à la réputation du média associatif qui depuis 2001 vous informe avec sérieux sur la vie de nos ports.
L'article "Suspicion de détournement de 2 millions d'Euros HT à la Sodeal" dérange la Direction de la Sodeal, on comprend pourquoi mais ce serait une imputation irrégulière financièrement importante, qui fait actuellement l'objet de plusieurs plaintes au Procureur de la République de Béziers.
La Sodeal aura des difficultés pour expliquer que les premières tranches de réhabilitation des quais en 2013 ont été financées par la Mairie et qu'en 2024, c'est à la Sodeal d'investir. Les preuves sont indiscutables et figurent dans le PV du conseil municipal du 02 avril 2012.


Si la justice devait confirmer que ce serait un détournement de fond, on peut s'autoriser à considérer que les sanctions seront lourdes de conséquence pour les dirigeants de la SEM et de la Mairie d'Agde.
Le document ci dessous a été transmis au Procureur de la République par l'intermédiaire de la Police nationale lors de mon audition à la police d'Agde sur instruction du procureur.
Il faudrait donc retirer l'article incriminé en référence à l'article 6.1 de la loi du 21 juin 2004, que dit-il ?

Surprenant non ?
Infocapagde envisage de se constituer partie civile contre le Pdg de la Sodeal.
Article modifié le 03 juin 2024 (ajout article 6.1)


Publié le : Dimanche 2 juin 2024 à 10:32

Le 27 mars 2024, en ma qualité de Conseiller Portuaire élu représentant des plaisanciers de nos ports, j'avais adressé un signalement d’anomalies graves dans la gestion des ports du Cap d’Agde avec dépôt de plaintes des plaisanciers à l’encontre de la Sodeal et de la Mairie d’Agde.
Monsieur le Procureur de la République a donné instruction pour que je sois auditionné par la police nationale.
Cette audition d'une durée de quatre heures en date du 28 mai 2024 a été une étape importante dans l'instruction du dossier "Sodeal".
Au cours de cette audition, j'ai précisé que le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion 2017/2022 SODEAL publié septembre 2023, révélait :
J'ai également évoqué le refus de remboursement tarifaire de la SEM, confirmé par Monsieur le Maire malgré les preuves apportées et le constat d'échec du conciliateur de justice.(Conseil municipal du 19 décembre 2023)
Il a été également abordé l'imputation irrégulière de travaux très importants de réhabilitation des quais de la Trinquette et de Beaupré à la Sodeal. Il semblerait que cela suscite une attention toute particulière de l'autorité judiciaire.
L'audition s'est conclue avec le dépôt de plainte confirmée et enregistrée au nom des plaisanciers que je représente.
Philippe Revilliod
Conseiller Portuaire
Publié le : Mercredi 29 mai 2024 à 12:10
Publié le : Dimanche 26 mai 2024 à 17:34

Rapport conclusions et avis du commissaire enqueteur
Le projet de renouvellement de concession des plages naturelles situées sur la commune d'Agde au titre 2024-2033 fait l'objet d'un rapport d'enquête publique que nous vous communiquerons dès réception.
Selon le Midi Libre, toujours bien informé, le commissaire enquêteur chargé de mener durant un mois l’enquête publique relative au renouvellement de la concession des plages de l’État en direction de la commune d’Agde a rendu ce mardi 21 mai un avis favorable.
A suivre
Publié le : Mercredi 22 mai 2024 à 09:22
L’article L1411-3 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que le délégataire produit chaque année, avant le 1er juin, à l’autorité délégante un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation de service public et une analyse de la qualité du service. Ce rapport est assorti d’une annexe permettant à l’autorité délégante d’apprécier les conditions d’exécution du service public.
Cette obligation trouve sa justification dans l’obligation faite à la collectivité locale de contrôler son délégataire de service public. Le rapport de la Chambre Régionale des comptes faisait état de la dérive de la Sodeal tant financière que stratégique et politique avec une absence de contrôle de la Mairie. La recommandation N°9 n'était pas mise en oeuvre.
En 2022, un rapport annuel 2021 a été présenté au Conseil municipal du 15 novembre 2022.
Rapport Sodeal 2021 PV conseil municipal 15/11/2022
On notera dans ce rapport que les déficits importants des activités autres que la gestion du port sont anormalement supportés par les plaisanciers.
Soit une imputation irrégulière de 1,384 M€uros, argent qui aurait dû servir à l'entretien des équipements portuaires.
A noter que cette gestion anormale qui a fait dans le passé l'objet de nombreuses mises en garde par la Chambre régionale des comptes dans divers rapports, pénalise la gestion des ports et explique la situation de vétusté constatée dans les installations portuaires.
En 2023, l'opacité financière habituelle de la Sodeal, constatée également par l'absence de réunions de CLUPP et de Conseils portuaires répondant aux exigences du Code des transports, est de nouveau d'actualité. Le Conseil municipal n'a pas reçu de communication du rapport 2022 concernant la délégation de service public accordée à la Sodeal.
Publié le : Jeudi 25 avril 2024 à 16:42
Vous êtes nombreux à nous écrire au sujet de la manière de réclamer le trop perçu de la Sodeal, de quoi s'agit-il, qui est concerné, comment procéder?
En 2022, la Sodeal a augmenté les tarifs en appliquant une formule de révision inexistante dans le contrat de service public signé en 2021.
En 2023, le Cap d'Agde est le seul port à avoir appliqué 12% d'augmentation sur un tarif 2022 de référence irrégulier, vous avez trop payé, il en est de même pour 2024.
Selon votre ancienneté dans le port vous devez réclamer à la Sodeal le remboursement pour le trop perçu tarifaire, en 2022, en 2023, également en 2024 en adressant un mèl à contact@port-capdagde.com
Merci de vous signaler sur infocapagde, bouton ci dessous c'est important car actuellement il y a 200 plaisanciers qui se sont identifiés. Le Conciliateur de justice a été impressionné par le nombre de réclamations déjà exprimé.
Je signale ma réclamation
au Conseiller Portuaire
Exemple de mèl
Objet : Demande de remboursement tarifaire trop perçu 2022, 2023, 2024
En référence au RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA RÉPONSE au sujet de la SEM SODEAL pour les Exercices 2017 à 2022 publié le 29 septembre 2023 dans lequel il est dénoncé une augmentation injustifiée des tarifs 2022 par l'application d'une formule de révision de prix inexistante dans le contrat de service public Mairie/Sodeal, je vous demande le remboursement du différentiel de prix pour les années 2022, 2023 et 2024 dans les plus brefs délais.
Nota : vous ajustez les années en fonction de votre situation
Publié le : Jeudi 4 avril 2024 à 08:37
L'audio de la séance du Conseil municipal du 14 mars 2024 vient d'être mis à disposition sur le site de la mairie d'Agde.
Nous invitons les plaisanciers à écouter la réponse apportée par Monsieur le Maire à la question posée par Monsieur Nadal, Conseiller municipal d'opposition sur le positionnement de la Mairie vis à vis des faits graves relevés par la Chambre régionale des Comptes dans son rapport accablant publié en février dernier.
Dans sa réponse, le Maire n'a pas pris la mesure de la gravité des faits qui sont reprochés aux dirigeants de la Sodeal, des faits répréhensifs au pénal.
En tant qu'autorité de tutelle, la seule attitude à adopter aurait été de dénoncer le contrat de service public pour faute grave conformément à l'article 45 du contrat et de porter plainte contre les dirigeants de la Sodeal, d'autant plus qu'il avait été informé :
Aujourd'hui, Monsieur le Maire, bien qu'innocent est en prison depuis le 21 mars 2024. Si la presse ne connait pas exactement les raisons de son incarcération, les plaisanciers, maltraités depuis tant d'années espèrent du changement dans la gestion de nos ports.
Pour se dégager des influences politiques locales malsaines, envisager de confier la gestion du port à la Région comme le port de plaisance de Sète apaiserait le mécontentement des plaisanciers.
Extrait audio qui concerne la gestion de nos ports en réponse aux questions de l'opposition, M. Nadal
Publié le : Samedi 6 avril 2024 à 14:03
Vendredi 5 avril 2024, la cour d’appel de Montpellier a rendu sa décision dans le cadre de l’affaire Gilles d'Ettore.
Note de la Rédaction :Durée de la détention provisoire
En voici les règles :
Détention provisoire impossible Quand délit puni d’une peine inférieure à 3 ans de prison (sauf si soustraction au contrôle judiciaire) Durée maximum normale 4 mois si personne jamais condamnée à une peine criminelle ou à une peine d’emprisonnement supérieure à 1 an et si peine maximum encourue : 5 ans Durée maximale quand Prolongation possible 12 mois (3x4 mois) Tous les autres cas hors exception ci-dessus Durée maximale possible dérogatoire à la dérogation 24 mois Si fait constitutif de l’infraction à l’étranger ou si délit grave défini par la loi puni de 10 ans d’emprisonnement Et encore une dérogation 28 mois Uniquement par la CHINS si investigations doivent être poursuivies et risques pour les biens ou les personnes
Publié le : Vendredi 5 avril 2024 à 10:28

Au dernier CLUPP du 18 janvier 2023, vous m'avez fait confiance pour vous représentez et contrairement à ce que Monsieur le Maire a dit lors du Conseil municipal du 19 décembre 2023 en me désignant publiquement comme un contestataire, j'ai tout simplement essayé de remplir ma mission de Conseiller Portuaire malgré les divers obstacles.
M'appuyant sur le rapport accablant de la Chambre Régionale des Comptes, j'ai pu alerter les plaisanciers sur une augmentation avérée abusive de la Sodeal en 2022 impactant les tarifs 2023 et 2024.
Le Pdg de la Sodeal refusant, comme vous avez pu le constater, de nous rembourser, j'ai demandé l'intervention du Conciliateur de Justice qui a rédigé un rapport de constat d'échec.
Puis je demandais par courrier à Monsieur le Maire son intervention au regard de la faute commise par la Sodeal.
L'organisation d'un Conseil portuaire irrégulier fut sa réponse, ce qui m'a contraint de solliciter les services de contrôle de légalité de la Préfecture de l'Herault.
Le 04 mars 2024, je recevais une lettre de soutien de Monsieur le Sous-Préfet de Béziers qui saisissait lui même le Bureau de Contrôle de la Préfecture.
Nous sommes maintenant confronté à une situation grave de préjudice subi par les plaisanciers dans le cadre d'une délégation de service public, il était donc de mon devoir de le signaler à Monsieur le Procureur de la République en déposant ce jour une plainte au nom des plaisanciers que je représente.
A cela s'ajoute, malgré les mises en garde de la Chambre Régionale des Compte en Septembre 2023, un important détournement de fonds de 2 millions d'Euros HT en 2024 pour des investissements qui ne sont pas à la charge de la Sodeal, cet abus de confiance est également signalé au Procureur de la République.
Sachez également qu'il m'a été refusé la communication de vos adresses mels, il m'est donc difficile de vous renseigner individuellement.
Je vous invite à diffuser le plus largement possible l'action menée par votre représentant au Conseil Portuaire.
Pour en savoir plus vous pouvez me joindre par téléphone (numéro dans contact infocapagde)
Philippe Revilliod
Officier de Marine à la retraite
Conseiller Portuaire élu représentant les plaisanciers agathois
Extrait Audio du Conseil municipal du 19 décembre 2023
LA PREUVE Le Maire de la Grande Motte serait en infraction dans sa décision ! D'Ettore et Hugonnet, vous êtes des menteurs, conseillers municipaux vous êtes abusés.
Ajout de l'audio et de l'aspect juridique le 29/03/2024
L’article L2224-1 du CGCT dispose que les budgets des SPIC exploités en régie, affermés ou concédés par les communes doivent être équilibrés en recettes et en dépenses.
En outre, l’alinéa 1 de l’article L2224-2 interdit aux communes de prendre en charge dans leur budget propre des dépenses au titre de ces services.
L’usager du port doit acquitter une redevance annuelle permettant d’assurer le financement des charges du service portuaire.
Dans sa jurisprudence (CE, Ass., 16 juillet 2007, Syndicat national de défense de l’exercice libéral de la médecine à l’hôpital, n° 293229), le Conseil d’État retient la formulation suivante : « une redevance pour service rendu doit essentiellement trouver une contrepartie directe dans la prestation fournie par le service ».
Le Conseil d’État avait déjà jugé que « les tarifs des services publics à caractère industriel et commercial, qui servent de base à la détermination des redevances demandées aux usagers en vue de couvrir les charges du service, doivent trouver leur contrepartie directe dans le service rendu aux usagers. » (CE, 30 septembre 1996, Société stéphanoise des eaux – Ville de Saint-Étienne).
Il a ainsi jugé illégale la redevance augmentée à dessein pour être reversée au budget général de la ville « afin de couvrir les charges étrangères à la mission dévolue à ce service. Les redevances doivent trouver leur contrepartie directe dans les prestations fournies par le service municipal. »
La situation contractuelle de l’usager du port, service public industriel et commercial, est sans incidence sur la qualification juridique de la contrepartie qui lui est demandée, même si c’est le mot « prix » et non celui de redevance qui est employé pour désigner la contrepartie financière mise à la charge des usagers.
Il est également admis, dans son principe, qu’un complément de redevance perçu à l’instant « t » puisse servir à financer une amélioration du service rendu au redevable en période « t + 1 ». Par la décision du 8 juillet 1996, Arrêt Mérié, n° 121520, rendu en matière de services communaux, le Conseil d’État a ainsi jugé légale une majoration de redevance portuaire ayant porté le taux de cette dernière à un montant qui a ultérieurement permis la réalisation, par l’autorité gestionnaire, de travaux accroissant la solidité des berges, facilitant l’accès des navires et augmentant le nombre de poste d’amarrage.
Si vous n'avez pas réclamé à la Sodeal, faites le et signalez votre démarche au Conseiller Portuaire (formulaire ci dessous), il va venir le temps du remboursement, c'est inévitable.
Publié le : Jeudi 28 mars 2024 à 14:48

Panneau d'affichage public des travaux et ci dessous l'article 25 page 21 CSP 2021 (Accord Mairie/Sodeal)

Le Conseiller Portuaire Philippe Revilliod, élu représentant des plaisanciers précise que "le Maire d'Agde a anormalement profité da la période Covid en 2021 pour plus que doubler la redevance municipale annuelle de la Sodeal bien que le périmètre de la SEM ait été diminué de la gestion des campings. C'est ainsi que la Sodeal verse chaque année plus de 700 000 €uros à la Mairie, argent qui devrait être utilisé pour financer ces dépenses importantes d'investissement."
Nous sommes donc confronté à une situation de non respect de la CSP avec détournement de fonds avec la complicité des dirigeants de la SEM.
Contacté par mèl le 5 décembre 2023, la Direction du port n'a pas répondu à nos interrogations sur le financement de ces travaux.
L’article 314-1 du Code pénal est clair : « L’abus de confiance est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 euros d’amende. »
Toutefois, la peine est encore plus importante : sept ans d’emprisonnement et 750 000 euros d’amende lorsque l’infraction est commise en bande organisée.
Pour compléter cette information, la préméditation ne fait pas de doute la Sodeal ayant lancé un Appel d'offre en 2022.


Philippe Revilliod
Conseiller portuaire élu représentant des plaisanciers
Publié le : Dimanche 24 mars 2024 à 17:36
Grace à une partie des bénéfices réalisés lors de son rituel « RALLYE PÉDESTRE » qui s’est déroulé le dimanche 19 novembre 2023 au Domaine St Martin d’Agde, le Rotary Club Agde-Cap d’Agde a offert à l’AASS34 (Association Agathoise de Sauvetage et de Secourisme) :
Une cérémonie de remise officielle de tout ce matériel s’est déroulée le mercredi 13 mars 2024 dans les locaux de l’AASS34, en présence de 4 membres de l’AASS34, et de 4 membres du Rotary Club Agde-Cap d’Agde dont la Présidente Lucie LANGFORD.
Après les discours habituels la cérémonie s’est clôturée dans une bonne ambiance autour du verre de l’amitié offert par les membres de l’Association AASS34.
Michel VINCENT
Publié le : Dimanche 24 mars 2024 à 17:35

Très certainement derrière on va voir un certain nombre de personnes qui seront impliquées dans d’autres histoires de prise illégale d’intérêts, trafic influence, corruption.
C'est ce qui se passe en général, quand on tire la ficelle de la pelote : d'autres personnes vont être concernées… Et impliquées dans d'autres histoires, mais ça prend du temps"
souligne Laurent Dublet, Référent Anticor 34 sur France Info
Après plusieurs mois d'enquête et d'écoutes téléphoniques, d'autres personnes dans l'entourage élargi du maire seraient dans le collimateur de la justice.
Les plaisanciers des ports du Cap d'Agde rassemblés en Collectif (CDPCA) devraient également réagir prochainement.
La dégradation des installations portuaires avec une tarification abusive de l'ordre de 20% plus chère que dans les ports voisins a été constatée par la Chambre Régionale des Comptes et mérite de sérieuses investigations.
Quand le Maire nous dit qu'il a obéi à une voix surnaturelle, on ne peut que sourire !
Publié le : Samedi 23 mars 2024 à 21:48