L'information des plaisanciers agathois
InfoSondage
Remboursement Sodeal
InfoForums
InfoVent InfoMer
InfoNavigation
InfoRigolo
Un lac ,c'est un peu d'eau au milieu des terres, la mer c'est des terres avec au milieu beaucoup d'eau.
InfoVidéos
Publiée le 05-06-2022
InfoLocalisation
InfoMèl
InfoDon
Contribution à l'indépendance du site en le soutenant financièrement
InfoDiverses
InfoThèque
Index du forum »» La Taverne du port »» franciser son bateau en corse?..
franciser son bateau en corse?..#127
4Contributeur(s)
1 Modérateur(s)
lys25
JE VAIS REGULIEREMENT EN CORSE DEPUIS AGDE VU LE COUT DE LA FRANCISATION ACTUELLE, EST IL FACILE DE DEMANDER LA FRANCISATION DANS UN PORT CORSE
EST ELLE ACCEPTEE FACILEMENT PAR LESAFFAIRES MARITIMES?....
JE PENSE QUE CA VAUT LE COUP SI ON Y VA SOUVENT
MERCI DE VOS INFORMATIONS
YVES
EST ELLE ACCEPTEE FACILEMENT PAR LESAFFAIRES MARITIMES?....
JE PENSE QUE CA VAUT LE COUP SI ON Y VA SOUVENT
MERCI DE VOS INFORMATIONS
YVES
lys25
balthus
oui mais il faut être corse ou avoir un domicile en Corse...
On peut penser laisser le bateau en Corse, les places sont rares et ce n'est pas simple de profiter de son bateau quand on habite sur le continent.
Il y a sans doute mieux à faire pour payer moins d'impots.
Un exemple : le bateau appartient à une société belge voire une association belge, il est sous pavillon belge, port d'attache français. En principe pas de taxes françaises, pas de droit de passeport...à vérifier quand même!...avant de se lancer...
On peut penser laisser le bateau en Corse, les places sont rares et ce n'est pas simple de profiter de son bateau quand on habite sur le continent.
Il y a sans doute mieux à faire pour payer moins d'impots.
Un exemple : le bateau appartient à une société belge voire une association belge, il est sous pavillon belge, port d'attache français. En principe pas de taxes françaises, pas de droit de passeport...à vérifier quand même!...avant de se lancer...
Non enregistré
Complètement faux pour franciser un bateau il n'y a aucun besoin de justificatif de domicile.
Sinon étant Lyonnais mon bateau étant à cap d'Agde je ne vois pas comment je pourrais être immatriculé à Nice.
L'administration douanière demande seulement un justificatif comme quoi on est bien passé une fois par an en Corse.
Une note de port ou une facture de plein de gasoil fait l'affaire :b :b
[addsig]
Sinon étant Lyonnais mon bateau étant à cap d'Agde je ne vois pas comment je pourrais être immatriculé à Nice.
L'administration douanière demande seulement un justificatif comme quoi on est bien passé une fois par an en Corse.
Une note de port ou une facture de plein de gasoil fait l'affaire :b :b
[addsig]
lys25
MERCI ANTINEA
je vais envisager sérieusement cette option TROP C'EST TROP pour les taxes de toute sorte que nous payons en France et je parle pas pas des autres taxes fiscles ou impôts........
ym
je vais envisager sérieusement cette option TROP C'EST TROP pour les taxes de toute sorte que nous payons en France et je parle pas pas des autres taxes fiscles ou impôts........
ym
lys25
balthus
Antinéa est bien catégorique, et je serais vous, je me méfierais....
On peut bien sûr avoir son navire immatriculé n'importe où en France, même à Cayenne ou aux antilles si cela fait plaisir.
La réponse que je vous ai formulée concerne le paiement de la taxe de francisation qui n'est pas la même puisque la Corse comme la Guyane ou les antilles ont des spécificités douanières.
Si c'était si facile, tous les bateaux seraient immatriculés en Corse...
Alors je vous conseille de vous renseigner auprès des personnes habilitées, c'est à dire le service des douanes tout en demandant copie des textes applicables.
Merci de nous tenir informé pour le fun...
Salutations
Un petit complément : quand on a un bateau sous pavillon étranger, on va faire simple, un pavillon européen par exemple, avec un port d'attache en France, l'administration française examine la taxe à payer en fonction de la nationalité du propriétaire ou de son utilisateur et son lieu de résidence.
Pas simple d'échapper au paiement de la taxe, ce qui semble bien normal....
On peut bien sûr avoir son navire immatriculé n'importe où en France, même à Cayenne ou aux antilles si cela fait plaisir.
La réponse que je vous ai formulée concerne le paiement de la taxe de francisation qui n'est pas la même puisque la Corse comme la Guyane ou les antilles ont des spécificités douanières.
Si c'était si facile, tous les bateaux seraient immatriculés en Corse...
Alors je vous conseille de vous renseigner auprès des personnes habilitées, c'est à dire le service des douanes tout en demandant copie des textes applicables.
Merci de nous tenir informé pour le fun...
Salutations
Un petit complément : quand on a un bateau sous pavillon étranger, on va faire simple, un pavillon européen par exemple, avec un port d'attache en France, l'administration française examine la taxe à payer en fonction de la nationalité du propriétaire ou de son utilisateur et son lieu de résidence.
Pas simple d'échapper au paiement de la taxe, ce qui semble bien normal....
Message édité par : previlliod / 07-03-2007 23:52
lys25
pour en avoir le coeur net , j'ai appelé la recet des douanes d'Ajjacio 04 95 51 71 51
qui m'a dit textuellement ceci :pour franciser son navire en corse, il suffit d'y faire un séjour par an (même une journée) avec un justificatif ex une facture d'une capitainerie
le tarif est alors 30% moins cher que sur le continent; On peut trés bien par conséquent avoir son port d'attache à cap d'agde et être immatriculé à AJACCIO
je pense que cà vaut le coup pour celui qui va en corse tous les ans avec son bateau
LYS 25
qui m'a dit textuellement ceci :pour franciser son navire en corse, il suffit d'y faire un séjour par an (même une journée) avec un justificatif ex une facture d'une capitainerie
le tarif est alors 30% moins cher que sur le continent; On peut trés bien par conséquent avoir son port d'attache à cap d'agde et être immatriculé à AJACCIO
je pense que cà vaut le coup pour celui qui va en corse tous les ans avec son bateau
LYS 25
lys25
balthus
Sans aucun doute, cela vaut la peine.
Cette information va donner sans doute des idées à bon nombre de plaisanciers.
30% de ristourne, c'est bon à prendre...
Merci de votre contribution
Cette information va donner sans doute des idées à bon nombre de plaisanciers.
30% de ristourne, c'est bon à prendre...
Merci de votre contribution
Non enregistré
Autre chose cher ami je te conseille d'aller faire un tour sur notre site et de réfléchir sur notre association.
Nous aussi, comme toi, nous sommes des plaisanciers qui en ont marre de se faire manger la laine sur le dos.
C'est pour cela que nous avons créé une association pour essayer de se regrouper afin de représenter une force conséquente pour s'opposer à tous les nouveaux rackets que nous mijotent les élus de tous bord.*
Nous commençons cette année par nous attaquer au nouveau racket des mouillages payants institués par les mairies qui commence à se généraliser dans tous les coins abrités du territoire français
C'est sur que la tache ne va pas être facile mais si un grand nombre se mobilise cela devrait faire bouger les choses.
Si tu veux d'autres renseignements n'hésite pas de m'écrire en privé.
http://www.fdlpf.com/index.html
[addsig]
Nous aussi, comme toi, nous sommes des plaisanciers qui en ont marre de se faire manger la laine sur le dos.
C'est pour cela que nous avons créé une association pour essayer de se regrouper afin de représenter une force conséquente pour s'opposer à tous les nouveaux rackets que nous mijotent les élus de tous bord.*
Nous commençons cette année par nous attaquer au nouveau racket des mouillages payants institués par les mairies qui commence à se généraliser dans tous les coins abrités du territoire français
C'est sur que la tache ne va pas être facile mais si un grand nombre se mobilise cela devrait faire bouger les choses.
Si tu veux d'autres renseignements n'hésite pas de m'écrire en privé.
http://www.fdlpf.com/index.html
[addsig]