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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - note technique du 03-05-2026 + projet decision.pdf Taille du fichier : 269.13 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 03/06/2026 Chargements : 95 Catégorie : CDPCA Description : Le Conseil municipal du 5 juin 2026 doit se prononcer sur une délibération prévoyant le versement par la régie autonome des ports de 787 000 € par an au budget principal de la Ville d'Agde, en plus de diverses refacturations et du remboursement de la taxe foncière...... Auteur : CDPCA Page d'accueil : Infocapagde	pdf	note technique du 03-05-2026 + projet decision.pdf	269.13 KB	CDPCA	03/06/2026	1
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Information sur le fichier - RAPPORT_CP_24-06-2026.pdf Taille du fichier : 14.95 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 23/06/2026 Chargements : 39 Catégorie : SPIC Description : Rapport diffusé au Conseil portuaire du 24 juin 2026 Auteur : Mairie Agde Page d'accueil :	pdf	RAPPORT_CP_24-06-2026.pdf	14.95 MB	SPIC	23/06/2026	1
Information sur le fichier - lettre_maire_agde_220626.pdf Taille du fichier : 182.68 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 23/06/2026 Chargements : 52 Catégorie : SPIC Description : NOTE D’ALERTE OFFICIELLE Référence : Conseil portuaire du 24 juin 2026 – Analyse des documents transmis et risques associés Objet : Alerte formelle sur les risques juridiques, financiers et administratifs liés aux documents présentés au Conseil portuaire du 24 juin 2026 Auteur : Philippe revilliod Page d'accueil : infocapagde	pdf	lettre_maire_agde_220626.pdf	182.68 KB	SPIC	23/06/2026
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07/11/2007 Chargements : 1 902 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07/11/2007	1
Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07/11/2007 Chargements : 1 983 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07/11/2007	1

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