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L'expérience c'est comme le papier hygiénique...on ne s'en sert jamais deux fois!!!!
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Publiée le 05-06-2022

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Commentaire


Aperçu des sujets :
oceansoceansPosté : 11-03-2013
Beaucoup de questions sans réponses de la part de la SODEAL ou des questions nons posées:
Des associations de Béziers ne paye pas la place au port ou on un tarif spécial qui décide de ce genre de privilége????
CDPCACDPCAPosté : 15-11-2012
Cette initiative est assez surprenante car le gestionnaire du port ne peut être présent au CLUPP.

Il n'a qu'une chose à faire : tenir à jour la liste des usagers permanents.

Il serait grand temps que la Sodeal prenne enfin en compte la réglementation en vigueur qui concerne le fonctionnement du CLUPP (code des ports).

Article R*622-3 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2005-255 du 14 mars 2005 - art. 1 JORF 19 mars 2005

Le comité local des usagers permanents du port comprend les titulaires d'un contrat d'amodiation ou de garantie d'usage de poste d'amarrage ou de mouillage et les bénéficiaires d'un titre de location supérieur à six mois délivré par le gestionnaire du port.

Leur liste est tenue à jour par le gestionnaire du port. L'inscription sur la liste s'effectue sur la demande de l'intéressé assortie des justifications appropriées.

Le comité local des usagers permanents du port est réuni au moins une fois par an par le maire ou son représentant. Il reçoit communication du budget du port.

A suivre...