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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Réglement police portuaire Taille du fichier : 4.8 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 14/12/2006 Chargements : 2 083 Catégorie : SODEAL Description : Réglement portuaire applicable et validé en Décembre 2006 Auteur : Sodeal Page d'accueil :	pdf	Réglement police portuaire	4.8 MB	SODEAL	14/12/2006	1
Information sur le fichier - Taxation 2007 Taille du fichier : 1.6 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27/02/2007 Chargements : 1 870 Catégorie : Divers Description : Détail de la fiscalité appliquée à la plaisance pour 2007 Auteur : douanes françaises Page d'accueil :	pdf	Taxation 2007	1.6 KB	Divers	27/02/2007	1
Information sur le fichier - Tarif 2007 Taille du fichier : 1.9 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 02/07/2007 Chargements : 1 584 Catégorie : SODEAL Description : Tarif 2007 Auteur : sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif 2007	1.9 KB	SODEAL	02/07/2007	1
Information sur le fichier - Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007 Taille du fichier : 96 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05/09/2007 Chargements : 3 526 Catégorie : Divers Description : Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Agde Auteur : Préfecture maritime de la mé Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007	96 B	Divers	05/09/2007	1
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07/11/2007 Chargements : 1 840 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07/11/2007	1
Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07/11/2007 Chargements : 1 916 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07/11/2007	1
Privé	pdf	...	1.1 MB	Technique	02/02/2008	1
Privé	pdf	...	1 MB	Technique	04/02/2008	1
Privé	pdf	...	3 MB	Technique	06/02/2008	1
Information sur le fichier - Tarif Sodeal 2008 Taille du fichier : 112 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 15/04/2008 Chargements : 1 581 Catégorie : SODEAL Description : Tarif portuaire 2008 Auteur : Sodeal Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Tarif Sodeal 2008	112 KB	SODEAL	15/04/2008	1

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