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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Rapport EGIS - Octobre 2022.pdf Taille du fichier : 3.25 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07/12/2025 Chargements : 1 815 Catégorie : CRC Description : Rapport sur l'état des ports publié fin 2022 qui a servi de base au rapport accablant de la Chambre Régionale des comptes publiés en 2023. Ce rapport a été volontairement caché aux instances portuaires et au conseil municipal malgré de très nombreuses demandes de communication. La CADA s'est prononcée pour indiquer que ce rapport est public (action du CDPCA) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Rapport EGIS - Octobre 2022.pdf	3.25 MB	CRC	07/12/2025
Information sur le fichier - tarif 2026.pdf Taille du fichier : 7.5 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 09/12/2025 Chargements : 1 751 Catégorie : SPIC Description : Tarif portuaire 2026 document présenté au Conseil Portuaire du 11 décembre 2025 Auteur : Page d'accueil :	pdf	tarif 2026.pdf	7.5 MB	SPIC	09/12/2025
Information sur le fichier - Presentation PayFiP.pdf Taille du fichier : 670.82 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 29/01/2026 Chargements : 642 Catégorie : SPIC Description : Présentation du système de paiement PayFIP Auteur : Page d'accueil :	pdf	Presentation PayFiP.pdf	670.82 KB	SPIC	29/01/2026
Information sur le fichier - Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007 Taille du fichier : 96 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05/09/2007 Chargements : 3 582 Catégorie : Divers Description : Réglementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'Agde Auteur : Préfecture maritime de la mé Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Arrêté préfectoral réglementation balisage Agde 31/2007	96 B	Divers	05/09/2007	1
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 134 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19/03/2009 Chargements : 1 550 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	134 B	CNIL	19/03/2009	1
Information sur le fichier - Article de presse Taille du fichier : 502 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 04/03/2005 Chargements : 2 588 Catégorie : Divers Description : Article paru dans la revue Bateaux du mois de mars 2005 Objet résidence permanente dans le port de Bandol Auteur : Revue Bateaux Page d'accueil :	pdf	Article de presse	502 B	Divers	04/03/2005	1
Information sur le fichier - parking et securite Taille du fichier : 789 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17/06/2009 Chargements : 1 797 Catégorie : SODEAL Description : Lettre aux plaisanciers du Directeur général de la Sodeal Objet : parkings payants sécurisés Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	parking et securite	789 B	SODEAL	17/06/2009	1
Information sur le fichier - tarif sodeal 2005 Taille du fichier : 833 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 15/02/2005 Chargements : 2 080 Catégorie : SODEAL Description : Tarif de stationnement 2005 disponible à la capitainerie Auteur : sodéal Page d'accueil : infocapagde	pdf	tarif sodeal 2005	833 B	SODEAL	15/02/2005	1
Information sur le fichier - CR du Conseil portuaire janvier 2009 Taille du fichier : 980 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 08/06/2009 Chargements : 2 057 Catégorie : SODEAL Description : Compte-rendu du Conseil Portuaire du Janvier 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CR du Conseil portuaire janvier 2009	980 B	SODEAL	08/06/2009	1
Information sur le fichier - Bulletin Taille du fichier : 1004 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 09/05/2009 Chargements : 2 161 Catégorie : SODEAL Description : Auteur : Page d'accueil :	pdf	Bulletin	1004 B	SODEAL	09/05/2009	1

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