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Information sur le fichier - Nouveau statut pompiers volontaires Taille du fichier : 171.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 21-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : PROPOSITION DE LOI relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique Adoptée par l'assemblée nationale en première lecture le 30 mai 2011 (Procédure accélérée) Auteur : assemblée nationale Page d'accueil : infocapagde	pdf	Nouveau statut pompiers volontaires	171.37 KB	Infocapagde	21-06-2011	1
Information sur le fichier - Réponse gouvernement SNSM Taille du fichier : 42.63 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-06-2011 Catégorie : Infocapagde Description : Question N° : 35086 de M. d'Ettore Gilles ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) Question écrite Ministère interrogé > écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire > écologie, développement durable, transports et logement Rubrique > mer et littoral Tête d'analyse > sauvetage en mer Analyse > moyens Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9662 Réponse publiée au JO le : 17/05/2011 page : 5090 Date de changement d'attribution : 14/11/2010 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse gouvernement SNSM	42.63 KB	Infocapagde	28-06-2011	1
Information sur le fichier - Plan de balisage Cap d'Agde Taille du fichier : 1.84 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07-07-2011 Catégorie : Infocapagde Description : DECISION PORTANT PUBLICATION DU PLAN DE BALISAGE DES PLAGES DE LA COMMUNE D'AGDE (Hérault) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Plan de balisage Cap d'Agde	1.84 MB	Infocapagde	07-07-2011
Information sur le fichier - CLUP du 4 janvier 2012 Taille du fichier : 3.37 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 22-12-2011 Catégorie : SODEAL Description : Document annexe de la convocation réunion CLUP du 4 janvier 2012 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 4 janvier 2012	3.37 MB	SODEAL	22-12-2011	1
Information sur le fichier - lettre aux plaisanciers 2008 Taille du fichier : 821.8 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 02-01-2012 Catégorie : SODEAL Description : Lettre Sodéal du 04 décembre 2008 annonçant le wifi au Cap d'agde Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	lettre aux plaisanciers 2008	821.8 KB	SODEAL	02-01-2012
Information sur le fichier - lettre aux plaisanciers 2011 Taille du fichier : 1.21 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 02-01-2012 Catégorie : SODEAL Description : lettre aux plaisanciers envoi des contrats 2012 Auteur : Page d'accueil :	pdf	lettre aux plaisanciers 2011	1.21 MB	SODEAL	02-01-2012
Information sur le fichier - CLUP du 040112 Taille du fichier : 22.27 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Document de synthèse de l’expression des plaisanciers sur Infocapagde pour la réunion du CLUP du 04/01/12 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	CLUP du 040112	22.27 KB	Infocapagde	03-01-2012	1
Information sur le fichier - document 2 du CLUP du 04/01/12 Taille du fichier : 22.48 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 03-01-2012 Catégorie : Infocapagde Description : Synthèse des sondages infocapagde en 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	document 2 du CLUP du 04/01/12	22.48 KB	Infocapagde	03-01-2012
Information sur le fichier - Comparatif prix des places 2011 Taille du fichier : 86.4 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 09-01-2012 Catégorie : SODEAL Description : Comparatif du prix des places présentés par Sodeal au CLUP du 04 janvier 2012 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Comparatif prix des places 2011	86.4 KB	SODEAL	09-01-2012
Information sur le fichier - CR du CLUP du 04 janvier 2012 Taille du fichier : 407.51 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 26-01-2012 Catégorie : SODEAL Description : Compte rendu de la réunion du CLUP du 04 janvier 2012 Auteur : Page d'accueil :	pdf	CR du CLUP du 04 janvier 2012	407.51 KB	SODEAL	26-01-2012	1