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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Mèl à SNSM du 22/02/11 Taille du fichier : 44.31 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27/05/2011 Chargements : 1 894 Catégorie : Infocapagde Description : Mèl afin d'aider la SNSM à récolter des fonds Enquête sur le fondement de certaines informations qui circulent au Cap telles que l'absence de journal de bord sur la vedette SNS242 Le manque de transparence de ses bilans Proposition mise en ligne sur Infocapagde de la situation financière Nouvelle proposition de mise en ligne du blogue préparé en 2009 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Mèl à SNSM du 22/02/11	44.31 KB	Infocapagde	27/05/2011	1
Information sur le fichier - Tarif sodéal 2006 Taille du fichier : 1.4 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06/01/2006 Chargements : 1 885 Catégorie : SODEAL Description : Tarif de stationnement 2006 disponible à la capitainerie Auteur : Sodéal Page d'accueil :	pdf	Tarif sodéal 2006	1.4 KB	SODEAL	06/01/2006	1
Information sur le fichier - Taxation 2007 Taille du fichier : 1.6 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 27/02/2007 Chargements : 1 870 Catégorie : Divers Description : Détail de la fiscalité appliquée à la plaisance pour 2007 Auteur : douanes françaises Page d'accueil :	pdf	Taxation 2007	1.6 KB	Divers	27/02/2007	1
Privé	pdf	...	5.6 MB	SODEAL	22/03/2012	1
Information sur le fichier - Déclaration de déchets d'exploitation Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07/11/2007 Chargements : 1 840 Catégorie : SODEAL Description : DECLARATION DE DECHETS D’EXPLOITATION A renseigner par les capitaines de navire Conformément à la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Déclaration de déchets d'exploitation	0 B	SODEAL	07/11/2007	1
Information sur le fichier - Fiche AMP Côte agathoise Taille du fichier : 287.74 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 18/08/2015 Chargements : 1 833 Catégorie : natura2000 Description : Règlementation pêche récréative Hérault-Gard Auteur : Page d'accueil :	pdf	Fiche AMP Côte agathoise	287.74 KB	natura2000	18/08/2015
Information sur le fichier - ZMEL-2015.pdf Taille du fichier : 189.34 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06/08/2015 Chargements : 1 826 Catégorie : natura2000 Description : Affiche officielle 2015 Auteur : Page d'accueil :	pdf	ZMEL-2015.pdf	189.34 KB	natura2000	06/08/2015	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 29/01/09 Taille du fichier : 1.6 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17/01/2009 Chargements : 1 810 Catégorie : SODEAL Description : Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009 Document reçu incomplet par la rédaction Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 29/01/09	1.6 KB	SODEAL	17/01/2009	1
Information sur le fichier - taxe de francisation Taille du fichier : 1.6 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 23/02/2006 Chargements : 1 806 Catégorie : Divers Description : Extrait du Journal officiel du 31 décembre 2005 concernant modification du calcul taxe de francisation Auteur : infocapagde Page d'accueil :	pdf	taxe de francisation	1.6 KB	Divers	23/02/2006	1
Information sur le fichier - Yamaha 115W à P200W Taille du fichier : 14.6 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16/12/2009 Chargements : 1 752 Catégorie : Technique Description : Moteurs HB 128 pages en anglais Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Yamaha 115W à P200W	14.6 MB	Technique	16/12/2009	1

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