Revue Presse : Sodeal, champion du monde de l'innovation

Information Midi Libre du 21 juin 2017

Publié le : Jeudi 22 juin 2017

Infocapagde : Le sentier sous-marin du Cap d'Agde

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Alain, notre guide naturaliste moniteur de plongée, est arrivé et vous attend à notre accueil à la Plagette, direction le Vieux Port du Cap d'Agde.

Profitez de nos palmes, masque, tuba et petite combinaison de plongée mis à  votre disposition !

Et, dans peu d'eau, en toute sécurité, rendez-vous avec les algues brunes, les poissons tels ce tryptérigion rouge, petits sars et daurades et les invertébrés marins.

Les 5 bouées ne seront là  que pour l'ouverture du poste de secours début juillet.

Réservation obligatoire au 06 79 46 78 31

Renaud Dupuy de la Grandrive
Directeur du Milieu Marin / AMP Côte agathoise Ville d'Agde, 34300 AGDE
04 67 94 62 48

Publié le : Jeudi 22 juin 2017

Phares et balises : Avis de réalisation à titre normal de mise en service

Mouillage d'une bouée d'écoute passive pour une durée d'UN an environ à  la position 43°01,749' N, 3°17,565' E

Département : AUDE
Zone : Abords de Gruissan

Le présent avis aux navigateurs concerne l(es) objet(s) nautique(s) suivant(s) : N°3400372

Nom : GRUISSAN - ABORD DE GRUISSAN - BOUEE D'ECOUTE PASSIVE (S3)

Position: 43°01,749' N, 3°17,565' E WGS 84
Classement : Cotier
Objet surveillé: non

Publié le : Jeudi 22 juin 2017

Infocapagde : Interview du Président SNGM Jean-Yves Le Cèsne

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Dans le cadre de notre enquête sur la taxe foncière, nous sommes allés à la rencontre du Président de l’association La Société des Navigateurs Grand-Mottois , Président de l'UNAN France.

Bonjour Président en quelques mots, pouvez-vous nous présenter votre association ?

La SNGM est une association de défense des intérêts et des droits des navigateurs de plaisance du port de La Grande Motte. Elle a été créée fin 2009.

Avez-vous de bonnes relations avec les autorités portuaires ?

Assez bonnes, principalement avec les exploitants du port, un peu moins avec les politiques.

Est-il vrai que le prix des places de port n’a pas évolué depuis 2014 ?

Oui, le directeur du port s’appuie sur les bons résultats du port pour maintenir ses tarifs. Sa bonne gestion porte ses fruits.

Quelles ont été les conséquences de l’application du nouveau mode de calcul de la taxe foncière dans votre port ?

L’application des nouvelles règles de la Taxe foncière des ports a conduit les services de l’Etat à procéder à un remboursement de 42 000 € au port.

Comment est géré votre port ?

Le port est une régie municipale à simple autonomie financière. La régie est administrée par un conseil d’exploitation et un directeur qui sont sous l’autorité du maire et du conseil municipal. Bien entendu le Conseil portuaire et le CLUPP sont actifs et La SNGM très vigilante.

Le code des transports est-il appliqué, avez-vous connaissance du budget du port comme le prévoit la loi ?

Oui, bien entendu. Les écarts, toujours possibles, sont immédiatement relevés par La SNGM.

Merci Président, vos réponses apporteront un éclairage à nos lecteurs plaisanciers agathois.

Publié le : Dimanche 04 juin 2017

Infocapagde : "Le grand large" second à la semaine de Porquerolles

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Pour son entrée sur les championnats IRC mediterranéen, le Sun Fast 3200 R2  "le grand large"  prends une belle seconde place à la semaine de Porquerolles.

Quatre journées idylliques ont permis d’optimiser les réglages et la performance de la garde robe Elvstrom sails mis au point par la voilerie Tramontane.

Les automatismes reviennent, la cohésion de l’équipage est bien là !

Maintenant, "le grand large" regarde vers Marseille ou va se dérouler début juillet le championnat d’Europe IRC .

Durant le mois de juin, l’équipe du bord va travailler en concert  avec la société de la zone technique "Jeanneau le grand large" , propriétaire du voilier, pour la mise au point du plan de pont et de la carène.

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L’équipage en grande partie de la Sorac, le club du cap d’Agde, est constitué de François Alicot à la barre, Laurent Bourriquel à la tactique , fred Peyret et jean Luc Planas aux réglages, alex Bruel à la Gv , michel Pawlak numero 2 et Pierre Philippe Marty sur la plage avant.

Publié le : Vendredi 02 juin 2017

Infocapagde : Les plaisirs nautiques pour tous

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Ce matin au parking de la digue richelieu est arrivée une voiture de l'association Sports-passions, ils étaient trois personnes à vite s'affairer à la préparation d'un étrange matériel.

La mise en oeuvre d'un petit compresseur électrique a permis de rendre rapidement opérationnelles trois planches gonflables à la conception très particulière. Cette opération s'est réalisée sous la surveillance d'une personne dans un fauteuil à grandes roues dont la conception semblait elle aussi très élaborée.

De la discussion, nous découvrons que ce fauteuil était utilisé en Bretagne pour permettre à des personnes physiquement diminuées de pouvoir pratiquer des activités nautiques.

Un petit coup de main pour passer les cailloux qui constituent un obstacle à l'accès à la petite plage et ce fut le moment de la mise à l'eau.

On ne pense pas assez à ceux qui ont ce genre de difficultés et ce serait une bonne chose que d'enlever quelques gros cailloux pour faciliter le passage.

Il faut noter l'humilité de ces personnes qui ne réclament rien, ils font avec et bien entendu ils sont heureux quand une amélioration est apportée aux diverses difficultés rencontrées.

Amis plaisanciers, ils vous arrivera sans doute de croiser dans le port ces passionnés à la volonté de fer qui veulent profiter des plaisirs nautiques et vivre tout simplement comme les autres.

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Publié le : Vendredi 02 juin 2017

Infocapagde : Sodeal en grand danger

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Pour la première fois de son histoire, la Sodeal vient de présenter à son Conseil d'administration le 30 mai 2017 un déficit de plus 1 Million d'Euros HT pour un chiffre d'affaires de 12 Millions d'euros HT.

Alors que toute société privée dans cette situation tenterait de définir un plan de redressement, on peut s'étonner que son Président Directeur Général ait expédié cette réunion avec ses administrateurs en une dizaine de minutes.

A l'heure où la défiance à l'égard des politiques s'amplifie et atteint des sommets inégalés dans l'opinion, une telle réaction est très surprenante.
 

Face aux plaisanciers du CLUPP, Monsieur le Maire d'Agde a affirmé, il y a quelques jours que tout était transparent, que le port était bien géré par la Sodéal, il ne suffit pas de le dire, ce serait mieux de le démontrer en présentant aux plaisanciers comme la loi le prévoit le budget annexe du port.

Publié le : Mercredi 31 mai 2017

Revue Presse : Avec les Malta Files, Mediapart révèle les dessous des pratiques fiscales de Malte

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Avec les « Malta Files », « Mediapart » révèle les dessous des pratiques fiscales de Malte
Le site d’information révèle les noms de grandes fortunes françaises ayant utilisé la petite île pour acheter des yachts.

Le Monde | 19.05.2017 à 21h33 • Mis à jour le 24.05.2017 à 12h25

« Malte, le Panama de l’Europe ? » Le site Mediapart et douze autres médias internationaux du réseau d’investigation European Investigative Collaboration (EIC) publient, vendredi 19 mai, des révélations sur les pratiques fiscales de Malte. Les « Malta Files » sont constitués, détaille Mediapart, de deux ensembles de documents :
« Le premier, obtenu par l’hebdomadaire allemand Der Spiegel, comprend des dizaines de milliers de documents internes (mails, contrats, relevés de compte…) d’un cabinet fiduciaire maltais spécialisé dans l’immatriculation et l’administration de sociétés.
Le second, obtenu par le site d’information roumain The Black Sea, est un tableau Excel qui comporte l’ensemble des données du registre du commerce maltais, soit 53 247 sociétés au 20 septembre 2016. »
On y trouve, selon le site, des noms de grands chefs d’entreprise (voir ci-dessous), de multinationales (Bouygues, Total, BASF, Ikea…), de banques ou encore de proches de chefs d’Etat. Comme dans le cas des « Panama papers », ces personnes ne sont pas forcément dans l’illégalité. Un « montage » offshore vise bien souvent à optimiser de manière légale une fiscalité en jouant sur les différences de règles entre pays.

Xavier Niel copropriétaire d’un yacht à l’histoire trouble
Les « Malta Files » confirment que Xavier Niel, actionnaire à titre individuel du Monde, est le copropriétaire du Phocea, un yacht de 74 mètres qui appartenait autrefois à Bernard Tapie, puis à la femme d’affaires libanaise Mouna Ayoub.

Le fondateur de Free en a fait l’acquisition en 2010, aux côtés des frères Steve et Jean-Emile Rosenblum, les fondateurs du site Pixmania. Leurs holdings respectives, NJJ Capital et Dotcorp Finance, sont en effet actionnaires à 50 % chacune de la société maltaise Phocea Limited, propriétaire du bateau, lui-même immatriculé au Luxembourg. Si le montant de l’achat est inconnu, Mediapart indique que la mise à prix a été fixée à 10 millions d’euros.

Loué à des clients fortunés et confié à Pascal Saken, un administrateur à la réputation sulfureuse, le Phocea a connu depuis ce rachat des déboires à répétition : bloqué pendant plusieurs mois en 2012 au Vanuatu à la suite d’une affaire mêlant corruption et faux documents, le yacht a ensuite été gravement endommagé par une tempête en Thaïlande. Selon Mediapart, le superyacht est aujourd’hui aux mains de Pascal Saken en Malaisie, mais appartient toujours à Xavier Niel et aux frères Rosenblum. Sollicité par Le Monde, M. Niel n’a pas souhaité faire de commentaire sur le sujet.

D’autres chefs d’entreprise également concernés
Le patron de Free n’est pas le seul homme d’affaires français a posséder un yacht immatriculé à Malte. Mediapart cite également Maurice Ricci, patron et actionnaire majoritaire du géant des services informatiques Akka Technologies, qui posséderait plusieurs navires immatriculés dans l’île méditerranéenne ; Hubert Martigny, fondateur de la société de services informatiques Altran ; ou encore, Olivier Bertrand, patron du groupe éponyme, qui exploite de grandes brasseries parisiennes (Lipp, Le Procope) et les enseignes Bert’s ou Burger King.

4 300 yachts battent pavillon maltais
Pourquoi s’immatriculer à Malte ? L’île offre de nombreux avantages, dont le « leasing maltais », qui consiste à faire acheter le bateau par une société, qui le loue à une seconde avant de le revendre pour de bon au propriétaire quelques années plus tard. A Malte, cette pratique permet une grosse économie de TVA : un taux de 5,4 % contre 10 % avec le même système de « leasing » en Italie ou en France. Ces avantages font de l’île le second port de plaisance en Europe après le Royaume-Uni, avec 4 300 yachts battant son pavillon. Plusieurs propriétaires de navire interrogés par Mediapart ne cachent d’ailleurs pas l’intérêt essentiellement fiscal de ces montages.

Plus largement, à l’instar du Luxembourg ou de Madère, Malte ressemble fort à un paradis fiscal niché au cœur de l’Europe, et qui offre une série d’avantages en matière de création de sociétés ou de domiciliation d’actifs. Mediapart évoque, citant des enquêtes européennes, un manque à gagner de plus de 2 milliards d’euros par an pour les fiscalités européennes du fait de capitaux placés dans l’île afin d’en optimiser la fiscalité.

Ainsi, si le taux d’impôt sur les sociétés est théoriquement de 35 % (contre 33,3 % en France), en réalité, une société maltaise détenue par des étrangers peut se faire rembourser jusqu’à 85 % de l’impôt sur les dividendes distribués à ses actionnaires, ce qui aboutit à un taux réel d’imposition de 5 %. Ce système devrait être modifié d’ici à 2021, l’île consentant quelques efforts en réponse aux pressions de ses partenaires européens.

Malte est d’ailleurs secoué depuis plusieurs semaines par un scandale lié à de l’évasion fiscale. Le premier ministre, Joseph Muscat (gauche), fragilisé par des révélations sur le compte offshore de son épouse, a été contraint début mai de convoquer des élections législatives anticipées pour rasseoir sa légitimité.

Publié le : Mardi 30 mai 2017

Infocapagde : La gestion des ports, une mission régalienne

PHR01290517.jpg© Photo Jacky Barbier

La gestion des ports maritimes, fussent-ils de plaisance, est, avant tout, une mission régalienne de l'état.

Le législateur l’a voulu ainsi en constituant un « CODE DES PORTS MARITIMES » intégré maintenant dans le CODE DES TRANSPORTS et ce, pour de multiples raisons dont les principales sont les contrôles de police et de douanes à ces entrées par la mer sur le territoire national.

Il s’ensuit un certain nombre de lois et décrets qu’il est impératif de respecter, d’autant plus que l’essentiel de ces textes a été conforté par la « DIRECTIVE 2014/23/UE » du Parlement Européen du 26 février 2014.

Rappelons quelques règles élémentaires :

  • Non-aliénation du domaine public portuaire (privatisation partielle du plan d’eau)
  • Sous-location de places de port strictement interdite
  • Contrat annuel nominatif pour location de poste d’amarrage
  • Obligation pour le concessionnaire de connaître, à tout moment, le nom des propriétaires ainsi que les droits de navigabilité et assurances des navires
  • Egalité de traitement des usagers du port
  • Encadrement de la tarification portuaire
  • Obligation de consulter annuellement un CLUPP et des conseils portuaires au sujet de la gestion du port
  • Le gestionnaire du port est le premier partenaire de la Gendarmerie Maritime et du Service des Douanes pour faciliter le contrôle des navires et de leurs occupants.

C’est la raison pour laquelle, en général, le gestionnaire d’un port de plaisance est souvent une Régie Municipale, parfaitement habilitée à exercer une mission régalienne, sous l’autorité directe du Maire avec une gestion impliquant le Trésor Public.

Dans le cas où la gestion du port est confiée à une société de droit privé comme une société d’économie mixte dans le cadre d'une délégation de service public, le risque de dérive par rapport au code des Transports est plus important si les dirigeants ne prennent pas complètement conscience de leurs obligations vis à vis du respect de la loi.

Compte tenu de ces premières remarques relativement simples, il serait souhaitable de séparer les activités régaliennes des activités commerciales et touristiques qui n’obéissent pas aux mêmes règles de gestion comme les campings et le centre nautique.

Cela éviterait de se faire épingler par la chambre régionale des comptes et apaiserait les relations des autorités portuaires avec les plaisanciers.

De toute évidence la direction de la Sodeal, issue des élections municipales, affiche une méconnaissance de toutes ses obligations. Les propos tenus au dernier CLUPP par les élus, illustrent de manière incontestable cette regrettable situation.

Publié le : Lundi 29 mai 2017

CDPCA : Paiement fractionné : Sodeal, expliquez-nous

Depuis des années la Sodeal réclame aux plaisanciers qui souhaitent payer leur redevance en plusieurs fois des frais qui sont les suivants :

  • Réglement en 4 fois par prélèvement = frais 4% du montant
  • Réglement en 10 fois par prélèvement = frais 5% du montant

Ces dispositions apparaissent uniquement dans les contrats annuels que nous recevons.

Dans le port voisin de La Grande Motte dont la gestion a été critiquée ouvertement par Mr le Maire d'Agde à la réunion du CLUPP en date du 23 mai 2017, nous venons de découvrir que ce port propose le paiement fractionné trimestriel sans frais depuis fin 2013.

Lien vers justificatif

Le CDPCA s'étonne que sur les documents officiels mis à la disposition du public, notamment la plaquette du port principal, il ne soit pas indiqué cette possibilité de réglement.

Nous constatons aussi l'absence de cette information importante sur le site internet du port, pourquoi ?

Nous souhaitons savoir ce qui autorise dans le cadre de sa délégation de service public, la Sodeal à de telles pratiques ?

Alors que les citoyens en ont assez des comportements douteux de certains politiques, nous invitons Monsieur le Maire d'Agde à examiner avec attention si la Sodeal ne se permet pas des écarts de gestion et à y mettre un terme, si nécessaire.

Une bonne partie des usagers du port, que nous représentons, estime que, dans un souci de transparence, il vaudrait mieux que la gestion des ports se fasse en régie municipale, comme c’était le cas auparavant et comme c’est le cas dans la plupart des ports  du languedoc-Roussillon.

Publié le : Dimanche 28 mai 2017

Infocapagde : Conseil d'administration Sodeal le 30 mai 2017

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M. HUGONNET Pdg de la Sodeal

Mardi prochain se tiendra un Conseil d'administration de la Sodeal qui devrait afficher un déficit très important dans sa gestion.

Pour information le chiffre d'affaires de la Sodeal se situerait en 2016 à un peu plus de 12 millions d'€uros HT, toutes activités confondues (ports, centre nautique, campings).

Si on se réfère à une publication du journal Hérault Tribune, la vente à énorme perte du camping de Baldy en fin d'année 2016 devrait plomber sérieusement les comptes de la Sodeal.

De combien de centaines de milliers d'euros ?

A l'heure où nous écrivons, nous ne le savons pas précisemment mais ces comptes seront bientôt publics et nous les consulterons.

Par contre, alors qu'il était affiché par les élus beaucoup d'optimisme, ce camping a été chaque année déficitaire de plus de 350 000 €uros HT depuis 2013, un déficit qu'il faut ajouter à celui  du centre nautique, plus de 200 000 €uros HT.

Au CLUPP du 23 mai 2017, les autorités municipales nous vantaient la bonne gestion de la SODEAL sans produire le budget du port, cela semble incroyable d'afficher que les autres ports sont de mauvais gestionnaires avec un tel bilan.

A suivre....

Publié le : Dimanche 28 mai 2017

Infocapagde : A l'attention du Président du CLUPP agathois

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Tarif 2017 Port de la Grande Motte

Oui Monsieur le Maire, les tarifs n'ont pas évolué au Port voisin de la Grande Motte depuis 4 ans.

Il en est de même pour le plus grand port de la méditerranée : Port Camargue.

Ces deux ports sont gérés en régie municipale comme nous l'étions au Cap d'Agde avant la création de la SODEAL.

Nous informerons nos lecteurs sur les conditions de paiement pratiquées dès que nous aurons finalisé la comparaison et l'aspect juridique de ces modalités.

Publié le : Vendredi 26 mai 2017

Vive réaction du Président de l'UNAN....

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Réaction immédiate du Président de l'UNAN France sur Twitter, les propos tenus au CLUPP agathois font réagir.

A suivre...

Publié le : Vendredi 26 mai 2017

Infocapagde : CLUPP opaque

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Les plaisanciers avaient pour habitude de faire confiance mais à force de cacher la vérité, elle finit par éclater au grand jour.

Les plaisanciers présents ont réclamé des explications sur les fortes augmentations imposées par la Sodeal sans la production du moindre justificatif.

Monsieur le Maire d'Agde, comment se fait-il que les tarifs des ports voisins, exemple Port Camargue et la Grande Motte n'ont pas été augmentés depuis 4 ans et que nous nous subissons au Cap d'Agde des hausses répétitives ?

La réponse de Monsieur le Maire d'Agde fut étonnante : ces ports sont mal gérés, ils vont avoir des problèmes...

Se croyant peut-être en réunion de Conseil municipal, son intervention prend alors un caractère politique :

Le gouvernement socialiste de Monsieur Hollande nous impose une loi scélérate ce qui nous a contraint à augmenter les tarifs, ce n'est pas de notre faute, nous sommes transparents.

Stupéfaction des plaisanciers qui attendaient des explications concrètes comme celles qui ont été données dans les ports voisins qui pour la plupart sont en régie municipale.

Il y a beaucoup plus de transparence lorsque c’est la Trésorerie publique qui gère les comptes.

La Présidente du CDPCA, association de défense des plaisanciers rappela à Monsieur le Maire qu'en sa qualité de premier magistrat de la ville et ancien député, il devait veiller à l'application de la loi.

Le Code des transports prévoit que le CLUPP reçoit communication du budget du port.

Nous devrions en conséquence avoir communication du budget final 2016 et du budget prévisionnel 2018 mais ce n'est pas à l'ordre du jour.

La réponse fut, elle aussi surprenante, cela ne s'applique pas au port du Cap d'Agde car ici il y a une société privée : la Sodeal.

Mais alors pourquoi convoquer des réunions du CLUPP, c'est incohérent ?

Enfin, il fut demandé au Pdg de la Sodeal de s'expliquer sur le fait qu'il ne répondait pas aux courriers de demande de remboursement qui lui ont été adressés par lettres recommandées en début d'année par des plaisanciers.

La réponse est la suivante, nous ne tenons pas à voir notre réponse déformée sur internet.

Ceux qui attendaient des explications apprécieront...

Ce CLUPP aura duré 40 minutes dans un lieu surdimensionné pour cette réunion programmée à une date et à un horaire qui ne peuvent de toute évidence rassembler qu'un nombre limité de plaisanciers.

Publié le : Jeudi 25 mai 2017

Infocapagde : Réunion du CLUPP 23/05/2017

Le mardi 23 mai 2017 à 10 h 00
Au Palais des congrès du Cap d'Agde
Cours des Gentilshommes
34300 Cap d'Agde

L'ordre du jour est ainsi arrêté par Monsieur le Maire d'Agde :

  1. Bilan d'activité 2016 sur les ports et le centre nautique
  2. Travaux et investissements réalisés en 2016 sur les ports et le centre nautique
  3. Travaux et investissements programmés pour 2017 sur les ports et le centre
    nautique
  4. Tarifs 2017 pour les ports et le centre nautique
  5. Questions diverses

Lire la convocation et le dossier joint

Publié le : Lundi 22 mai 2017

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