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oiseau-migrateur
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Forum » » La Taverne du port » » La Redevance environnementale
Posté : 27-02-2012 
Tous les ans nous est facturé un montant (101,88 € pour ma part)
Ce montant reste quand même flou car le calcul nous est appliqué au mètre linéaire alors que le mode de de cette taxe est basé sur le poids.
De plus, je ne suis pas certain qu'un bateau de 8 m, produise moins d'ordure ménagère qu'un de 12 m)
Ces sommes sont elles H.T. puisqu'il n'est pas fait état de la TVA.
Si par un raisonnement (certes) simpliste, je multiplie ce montant par le nombre de bateaux dans le port, soit la somme est bien supérieure au coût soit beaucoup ne payent pas...
Je rappelle qu'en matière de charges, celles -ci ne peuvent être répercutées que dans leur réalité et sur justificatif.
En plus, compte tenu que les bateaux (dans leurs majorité) ne sont pas des habitations, je me pose alors la question de la légitimité de cette redevance...
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