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Pat
Pat
Forum » » La Taverne du port » » Marques extérieures d'identité des navires de plaisance
Posté : 05-06-2007 
Je me pose une petite question peut-être bête mais bon.....
Vous savez que j'ai acheté il y a peu un first 27. j'ai décidé de changer son nom et n'ai pas encore l'acte de francisation.
Je recherche donc les différents types de lettres qui existent ( il doit être beau quand vous allez le croiser) et je tombe sur le document que j'ai copier/coller plus bas.
En le lisant j'ai l'ipression que je suis dans les marques 1, 2 et 3 car mon bateau est marqué de la manière suivante :
1°) Son nom à la poupe mais pas les initiales du quartier !!
2°) Son nom et les initiales du quartier à l'avant (à l'avant??) mais que d'un côté.
3°) Quand on regarde la marque 3 il est dit de chaque côté de la coque. Moi ce n'est qu'à babord et à l'avant!! Si on parle de côté, qu'est ce que l'avant?
Je pense que je dois être dans le cas : voilier, Jauge brute du navire égale ou supérieure à 2 tonneaux mais inférieure à 25 tonneaux. Non?
Peut-être que cette marque extérieure est ancienne ? I
A bientôt Pat.
Voici le document :
Marques extérieures d'identité des navires de plaisance
Marques des voiliers et des navires à moteurs
Les marques extérieures d'identité qui doivent être portées par le navire de plaisance sur sa coque varient selon la nature du navire, voilier ou bateau à moteur, son tonnage et la puissance du ou des moteurs.
Les marques extérieures d'identité sont les suivantes :
Marque I : Nom du navire et nom ou initiales du quartier d'immatriculation, en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, à la poupe (pas de dimensions imposées).
Marque II : Nom du navire en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, à l'avant (pas de dimensions imposées).
Marque III : Initiales du quartier et numéro d'immatriculation, en lettres et chiffres d'au-moins 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et 2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des superstructures.
Jauge brute du navire puissance réelle maximum du ou des moteurs marques
Voiliers
égale ou supérieure à 25 tonneaux I et II
égale ou supérieure à 2 tonneaux mais inférieure à 25 tonneaux I
inférieure à 2 tonneaux néant
Navires à moteur
égale ou supérieure à 25 tonneaux I, II et III
égale ou supérieure à 2 tonneaux mais inférieure à 25 tonneaux égale ou supérieure à 7,36 kilowatts (soit 10 chevaux) I et III
inférieure à 7,36 kilowatts I
inférieure à 2 tonneaux égale ou supérieure à 7,36 kilowatts III
inférieure à 7,36 kilowatts néant
;-) ;-) ;-)
Message édité par : Pat / 05-06-2007 22:18
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