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Posté : 07-03-2007

Antinéa est bien catégorique, et je serais vous, je me méfierais....
On peut bien sûr avoir son navire immatriculé n'importe où en France, même à Cayenne ou aux antilles si cela fait plaisir.
La réponse que je vous ai formulée concerne le paiement de la taxe de francisation qui n'est pas la même puisque la Corse comme la Guyane ou les antilles ont des spécificités douanières.
Si c'était si facile, tous les bateaux seraient immatriculés en Corse...
Alors je vous conseille de vous renseigner auprès des personnes habilitées, c'est à dire le service des douanes tout en demandant copie des textes applicables.
Merci de nous tenir informé pour le fun...
Salutations

Un petit complément : quand on a un bateau sous pavillon étranger, on va faire simple, un pavillon européen par exemple, avec un port d'attache en France, l'administration française examine la taxe à payer en fonction de la nationalité du propriétaire ou de son utilisateur et son lieu de résidence.
Pas simple d'échapper au paiement de la taxe, ce qui semble bien normal....

Message édité par : previlliod / 07-03-2007 23:52

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