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Information sur le fichier - convocation CLUP 29/01/09 Taille du fichier : 990.02 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-01-2009 Chargements : 1 573 Catégorie : SODEAL Description : Convocation réunion du CLUP du 29 janvier 2009 Document reçu incomplet par la rédaction Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 29/01/09	990.02 KB	SODEAL	17-01-2009	1
Information sur le fichier - Avenant N°2 DSP Taille du fichier : 667.68 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Chargements : 2 558 Catégorie : SODEAL Description : AVENANT N°2 à la D.S.P PORTS ET CENTRE NAUTIQUE Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Avenant N°2 DSP	667.68 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Délibération écotaxe Taille du fichier : 713.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 28-01-2009 Chargements : 1 432 Catégorie : SODEAL Description : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE D'AGDE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2009 M0DIFICATIONS PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS (article 14 et 15 du contrat de D.S.P) MODIFICATIONS PORTANT SUR LES TARIFS (article 19 et annexe 17 du contrat de D.S.P) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Délibération écotaxe	713.42 KB	SODEAL	28-01-2009	1
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 115.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19-03-2009 Chargements : 1 300 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	115.5 KB	CNIL	19-03-2009	1
Information sur le fichier - Bulletin Taille du fichier : 695.42 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 09-05-2009 Chargements : 1 870 Catégorie : SODEAL Description : Auteur : Page d'accueil :	pdf	Bulletin	695.42 KB	SODEAL	09-05-2009	1
Information sur le fichier - CR du Conseil portuaire janvier 2009 Taille du fichier : 3.19 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 08-06-2009 Chargements : 1 781 Catégorie : SODEAL Description : Compte-rendu du Conseil Portuaire du Janvier 2009 Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	CR du Conseil portuaire janvier 2009	3.19 MB	SODEAL	08-06-2009	1
Information sur le fichier - parking et securite Taille du fichier : 891.78 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 17-06-2009 Chargements : 1 525 Catégorie : SODEAL Description : Lettre aux plaisanciers du Directeur général de la Sodeal Objet : parkings payants sécurisés Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	parking et securite	891.78 KB	SODEAL	17-06-2009	1
Information sur le fichier - décision 2008-41 plan de balisage Agde Taille du fichier : 622.79 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16-09-2009 Chargements : 1 636 Catégorie : Divers Description : Auteur : Prï¿½fecture maritime Page d'accueil : Infocapagde	pdf	décision 2008-41 plan de balisage Agde	622.79 KB	Divers	16-09-2009	1
Information sur le fichier - taxe environnement professionnel Taille du fichier : 135.44 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 01-11-2009 Chargements : 1 162 Catégorie : SODEAL Description : Courrier explicatif reçu par les professionnels concernant le mode de calcul de la nouvelle taxe environnementale Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	taxe environnement professionnel	135.44 KB	SODEAL	01-11-2009	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 08/12/09 Taille du fichier : 298.87 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05-12-2009 Chargements : 1 264 Catégorie : SODEAL Description : Ordre du jour réunion du CLUP et du Conseil portuaire du 08 Décembre 2009 Auteur : Sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 08/12/09	298.87 KB	SODEAL	05-12-2009	1