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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - Projet 2006 de nouveau réglement des ports Taille du fichier : 1.8 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 06/09/2006 Chargements : 2 540 Catégorie : SODEAL Description : Voici le projet de nouveau réglement particulier de police des ports du Cap d'Agde et de port Ambonne. Ce document sera présenté au comité local des plaisanciers puis au Conseil portuaire qui suivra le 14 septembre 2006 puis sera ratifié pour mise en application par le prochain conseil municipal d'Agde. Auteur : Mairie Page d'accueil :	pdf	Projet 2006 de nouveau réglement des ports	1.8 KB	SODEAL	06/09/2006	1
Information sur le fichier - Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 1.63 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 29/09/2023 Chargements : 1 805 Catégorie : CRC Description : RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ET SA REPONSE SEM SODEAL (Hérault) Exercices 2017 à 2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Rapport CRC gestion Sodeal 2017-2022	1.63 MB	CRC	29/09/2023	1
Information sur le fichier - Rapport EGIS - Octobre 2022.pdf Taille du fichier : 3.25 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07/12/2025 Chargements : 1 870 Catégorie : CRC Description : Rapport sur l'état des ports publié fin 2022 qui a servi de base au rapport accablant de la Chambre Régionale des comptes publiés en 2023. Ce rapport a été volontairement caché aux instances portuaires et au conseil municipal malgré de très nombreuses demandes de communication. La CADA s'est prononcée pour indiquer que ce rapport est public (action du CDPCA) Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Rapport EGIS - Octobre 2022.pdf	3.25 MB	CRC	07/12/2025
Information sur le fichier - rapport sodeal ports 2021.pdf Taille du fichier : 17.87 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 25/04/2024 Chargements : 2 475 Catégorie : SODEAL Description : Rapport d'activité 2021 au Conseil municipal Auteur : sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	rapport sodeal ports 2021.pdf	17.87 MB	SODEAL	25/04/2024
Information sur le fichier - RAPPORT_CP_24-06-2026.pdf Taille du fichier : 14.95 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 23/06/2026 Chargements : 108 Catégorie : SPIC Description : Rapport diffusé au Conseil portuaire du 24 juin 2026 Auteur : Mairie Agde Page d'accueil :	pdf	RAPPORT_CP_24-06-2026.pdf	14.95 MB	SPIC	23/06/2026	1
Information sur le fichier - Réglage gréement voiles Taille du fichier : 2.4 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 10/05/2006 Chargements : 2 803 Catégorie : Divers Description : Réglages gréement, voiles etc... Auteur : Infocapagde Page d'accueil :	doc	Réglage gréement voiles	2.4 KB	Divers	10/05/2006	1
Information sur le fichier - Réglement police portuaire Taille du fichier : 4.8 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 14/12/2006 Chargements : 2 242 Catégorie : SODEAL Description : Réglement portuaire applicable et validé en Décembre 2006 Auteur : Sodeal Page d'accueil :	pdf	Réglement police portuaire	4.8 MB	SODEAL	14/12/2006	1
Information sur le fichier - Réglement traitement des déchets Taille du fichier : 0 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 07/11/2007 Chargements : 2 049 Catégorie : SODEAL Description : Le plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires est le document de référence permettant à l'ensemble des usagers du port de connaître les dispositions prises par le port en matière de collecte des déchets et résidus, les services disponibles, et leurs conditions d'utilisation. Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Réglement traitement des déchets	0 B	SODEAL	07/11/2007	1
Privé	pdf	...	683.6 KB	Technique	05/07/2006	1
Privé	pdf	...	214.8 KB	Technique	05/07/2006	1

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