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Fonctions	Type	Nom	Taille	Catégorie	Date	Version
Information sur le fichier - taxe environnement professionnel Taille du fichier : 1.4 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 01/11/2009 Chargements : 1 462 Catégorie : SODEAL Description : Courrier explicatif reçu par les professionnels concernant le mode de calcul de la nouvelle taxe environnementale Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	taxe environnement professionnel	1.4 KB	SODEAL	01/11/2009	1
Information sur le fichier - Nouveau statut pompiers volontaires Taille du fichier : 171.37 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 21/06/2011 Chargements : 1 472 Catégorie : Infocapagde Description : PROPOSITION DE LOI relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique Adoptée par l'assemblée nationale en première lecture le 30 mai 2011 (Procédure accélérée) Auteur : assemblée nationale Page d'accueil : infocapagde	pdf	Nouveau statut pompiers volontaires	171.37 KB	Infocapagde	21/06/2011	1
Information sur le fichier - convocation CLUP 08/12/09 Taille du fichier : 1.5 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 05/12/2009 Chargements : 1 502 Catégorie : SODEAL Description : Ordre du jour réunion du CLUP et du Conseil portuaire du 08 Décembre 2009 Auteur : Sodeal Page d'accueil : infocapagde	pdf	convocation CLUP 08/12/09	1.5 KB	SODEAL	05/12/2009	1
Information sur le fichier - Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022 Taille du fichier : 742.36 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 29/09/2023 Chargements : 1 505 Catégorie : CRC Description : Réponse du Maire au rapport CRC audit gestion Sodeal 2017-2022 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Réponse du Maire à CRC rapport gestion Sodeal 2017-2022	742.36 KB	CRC	29/09/2023
Information sur le fichier - Tarif SODEAL 2011 Taille du fichier : 130.19 KB Version : Date de chargement sur le serveur : 24/05/2011 Chargements : 1 521 Catégorie : SODEAL Description : Tarif sodeal 2011 Auteur : Page d'accueil :	pdf	Tarif SODEAL 2011	130.19 KB	SODEAL	24/05/2011
Information sur le fichier - Dispense CNIL Taille du fichier : 134 B Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 19/03/2009 Chargements : 1 537 Catégorie : CNIL Description : Dispense déclaration à la CNIL Sites web personnels ou blogsThèmes Relations extérieures Résumé La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d'une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s'y connectent et, d'autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d'identifier une personne physique). La diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérées à partir d'un site web dans le cadre d'activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à une déclaration préalable auprès de la CNIL. Titre complet Délibération n°2005-284 du 22/11/2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle. Numérotation spéciale DI-006 Auteur : Page d'accueil : Infocapagde	pdf	Dispense CNIL	134 B	CNIL	19/03/2009	1
Information sur le fichier - Montage à bord Baudouin Taille du fichier : 3.4 MB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 16/12/2009 Chargements : 1 557 Catégorie : Technique Description : Notice de montage d'un moteur de type DK Document de 25 pages Auteur : Page d'accueil : infocapagde	pdf	Montage à bord Baudouin	3.4 MB	Technique	16/12/2009	1
Information sur le fichier - CM_agde_160216.pdf Taille du fichier : 7.38 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 20/02/2016 Chargements : 1 562 Catégorie : Mairie Agde Description : Attribution des subventions aux associations nautiques pour 2016 Auteur : Page d'accueil :	pdf	CM_agde_160216.pdf	7.38 MB	Mairie Agde	20/02/2016
Information sur le fichier - convocation CLUPP 14 octobre 2014 Taille du fichier : 1.38 MB Version : Date de chargement sur le serveur : 07/10/2014 Chargements : 1 589 Catégorie : SODEAL Description : Convocation au CLUPP du 14 octobre 2014 Auteur : Page d'accueil :	pdf	convocation CLUPP 14 octobre 2014	1.38 MB	SODEAL	07/10/2014
Information sur le fichier - 5813-rapport-conclusions-et-avis-du-commissaire-enqueteur.pdf Taille du fichier : 966.25 KB Version : 1 Date de chargement sur le serveur : 22/05/2024 Chargements : 1 594 Catégorie : Mairie Agde Description : ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU (Enquête publique du 5 février au 5 mars 2024) Auteur : mairie agde Page d'accueil : infocapagde	pdf	5813-rapport-conclusions-et-avis-du-commissaire-enqueteur.pdf	966.25 KB	Mairie Agde	22/05/2024	1

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