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Forum » » La Taverne du port » » Réunion du C.L.U.P. en urgence comme d'habitude !

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Posté : 23-12-2010

:# Même si le C.L.U.P. n'est qu'un organe consultatif, il a été créé et doit fonctionner selon un règlement . :b à partir du moment où il n'y a plus adéquation, la porte est ouverte à toute les malversations ( rapports de gestion erronés/ajouts de postes fictifs, etc... voir compte-rendu sur "héraultribune" ) .
En jouant la carte annuelle de l'urgence, on en arrive à bloquer en une, deux réunions devant être convoquées à 15 jours d'écart, de plus, en faisant électeurs, voire élus des personnes qui n'ont pas les critères du plaisancier ( tels que définis dans les statuts du CLUP ).
:-o Si certains plaisanciers sont juristes, ils doivent sans aucun doute avoir une idée pour que, comme il y a quelques années, la juridiction compétente soit saisie afin de statuer sur la validité des personnes, des votes, des rapports de gestion,....? :-|
Sauf erreur de ma part, à la saisie de cette juridiction, les contrats d'amarrage sont invalidés, et le montant des appontements ne peut être perçus qu'aprés décision de ladite autorité sur la régularité de la situation . :paf

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